Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

OFFICE DU JUGE

Documents disponibles dans cette catégorie (80)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Preuve - Matières civiles - Objet de la preuve - Faits non contestés - Office du juge

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (33, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'autorité parentale et le juge de la jeunesse : comment la jurisprudence pallie les lacunes législatives

MARIE BERQUIN, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (5, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités du contentieux constituionnel : questions choisies

FREDERIC BOUHON, Directeur de publication ; GERALDINE ROSOUX, Directeur de publication ; ALYSON BERRENDORF, Auteur ; LOUISE LAPERCHE, Auteur ; OLIVIER MICHIELS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Évaluation du tribunal de la famille : présentation du rapport rendu au ministre de la Justice par l'équipe ULB-VUB

ELISABETH ALOFS, Directeur de publication ; SOFIE DE BUS, Directeur de publication ; DENIS ROSIER, Directeur de publication | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Prescription. - Article 2223 C. civ. (anc.). - Office du juge. - Requalification d'office du moyen de droit. - Faits spécialement invoqués. Observations : Le juge doit soulever d'office la prescription.

VAN BUNNEN, SALOME, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6944, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit judiciaire. - Office du juge. - Principe dispositif. - Droits de la défense. - Nullité du contrat pour contrariété à l'ordre public. - Relevé d'office de la nullité. - Prononcé d'office de la nullité. - Condamnation d'office aux restitutions.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6914, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'office du juge face au contrat entaché d'une cause de nullité (absolue) et aux restitutions

CAROLINE BOTMAN, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6914, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

1Demandes en intervention. - Demande en déclaration de jugement commun et opposable. - Demande conservatoire. 2Office du juge. - Qualification juridique des prétentions des parties. 3Article 19bis-11 de la loi du 21 novembre 1989. - Champ d'application temporel. - Conducteur responsable. - Personne lésée. - Indemnisation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6892, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Pouvoir judiciaire - Office du juge - Objet - Requalification - Demande de fixation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Principe dispositif et concours d'actions en matière de vente

CAROLINE BOTMAN, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (8, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Chômage

MATTHIEU SIMON, Directeur de publication ; GUILLAUME GAILLIET, Auteur ; FREDERIQUE LAMBRECHT, Auteur ; AURELIE MORTIER, Auteur ; MATTHIEU SIMON, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I.Compétence - Règles réglementant les renvois - Déclinatoire - Office du juge - Requalification. II.Astreinte - Exécution dans un autre État membre - Liquidation - Suspension - Abus de droit - Compétence matérielle.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (40, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit judiciaire social. - Pouvoirs du juge. - Office du juge. - Conditions de validité du contrat. - Absence de cause. - Nullité du contrat. Fin du contrat. - Acte équipollent à rupture. - Modification unilatérale d'un élément essentiel. - Fonction. - Dénonciation. - Délai raisonnable. - Appréciation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1375, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Office du juge. — Principe dispositif. — Interdiction de modifier l’objet de la demande (art. 1138, 2°, C. jud.). — Notion d’objet. — Résultat factuel recherché par le demandeur. — Requalification juridique par le juge. — Droit du juge. — Application. — Requalification d’un dommage certain en perte d’une chance. — Respect des droits de la défense.

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (1, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Office du juge. — Principe dispositif. — Interdiction de modifier l’objet de la demande (art. 1138, 2°, C. jud.). — Notion d’objet. — Résultat factuel recherché par le demandeur. — Requalification juridique par le juge. — Droit du juge. — Application. — Requalification d’un dommage certain en perte d’une chance. — Respect des droits de la défense. - Observations : L’objet de la demande est le résultat factuel recherché par son auteur

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur |
Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (1, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

OFFICE DU JUGE

Documents disponibles dans cette catégorie (80)

Preuve - Matières civiles - Objet de la preuve - Faits non contestés - Office du juge

L'autorité parentale et le juge de la jeunesse : comment la jurisprudence pallie les lacunes législatives

Actualités du contentieux constituionnel : questions choisies

Évaluation du tribunal de la famille : présentation du rapport rendu au ministre de la Justice par l'équipe ULB-VUB

Prescription. - Article 2223 C. civ. (anc.). - Office du juge. - Requalification d'office du moyen de droit. - Faits spécialement invoqués. Observations : Le juge doit soulever d'office la prescription.

Droit judiciaire. - Office du juge. - Principe dispositif. - Droits de la défense. - Nullité du contrat pour contrariété à l'ordre public. - Relevé d'office de la nullité. - Prononcé d'office de la nullité. - Condamnation d'office aux restitutions.

L'office du juge face au contrat entaché d'une cause de nullité (absolue) et aux restitutions

Pouvoir judiciaire - Office du juge - Objet - Requalification - Demande de fixation

Principe dispositif et concours d'actions en matière de vente

Chômage

I.Compétence - Règles réglementant les renvois - Déclinatoire - Office du juge - Requalification. II.Astreinte - Exécution dans un autre État membre - Liquidation - Suspension - Abus de droit - Compétence matérielle.

Accueil

Se connecter

Adresse