Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le Couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait : ouvrage publié à la suite du colloque organisé par la commission Barreau-Notariat de Liège le 4 octobre 2012

PAUL DELNOY ; ROMAN AYDOGDU ; MARIE-BERTHE BERTRAND ; BENEDICTE BIEMAR ; JEAN-PIERRE BOURS ; PIERRE CAVENAILE ; LAURENCE DE ZUTTER ; VIRGINIE DEHALLEUX | Limal : Anthemis | 2013

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Article : Jurisprudence

I. Protection de la jeunesse - Placement au centre fermé De Grubbe d'Everberg - Conditions - Renouvellement de la mesure - Pas de faits nouveaux - Inapplicabilité de l'article 60 de la loi du 8 avril 1965. -II. Protection de la jeunesse - Jugements et arrêts - Forme - Motivation - Décisions de maintien d'un placement du centre d'Everberg - Droits de la défense - Matières pénales. -Observations : Placement en Centre fermé d’Everberg : pour qui, comment, quand et combien ?

MARIE-BERTHE BERTRAND ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/03/2003)

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Article : Article de doctrine

L'aboutissement d'une longue démarche : un grand chambardement ?

MARIE-BERTHE BERTRAND, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (151, 1996)

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Article : Jurisprudence

I. Assurances. - Défense en recours. - Avocat. - Libre choix. - II. Observations de Marie-B. Bertrand. -

MARIE-BERTHE BERTRAND ; JUSTICE DE PAIX DE MARCHE-EN-FAMENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 19/02/1991)

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