Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'enseignement et le droit : responsabilité des enseignants, accidents du travail, aide sociale, libre circulation des étudiants, décret "inscriptions", recours

BENEDICTE BIEMAR, Directeur de publication ; XAVIER GHUYSEN, Auteur ; JEAN-MARIE DERMAGNE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; LUC DETROUX, Auteur ; ANNE VILLERS, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; JULIE D'HAUTCOURT, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ETIENNE MONTERO, Auteur ; ANDRE VAN DE WEYER, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Responsabilité individuelle versus déresponsabilisation collective - Jeune et responsable ? : actes du colloque du 28 janvier 2011

JACQUES FIERENS, Auteur ; ANTOINE MASSON, Auteur ; ABRAHAM FRANSSEN, Auteur ; ALICE JASPART, Auteur ; CLEMENCE FRANCOISE, Auteur ; JEAN-FRANCOIS SERVAIS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (306, 2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Inédits de responsabilité civile

MARC GOUDEN ; DENIS PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/11/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les parents, l'école, la police : leur rôle, leurs missions à l'égard des enfants mineurs

JEAN-FRANCOIS SERVAIS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (265, 2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Responsabilité extracontractuelle. – Institution scolaire. – Heurt d’un élève par un autre élève. – Présomption de responsabilité des parents. – Présomption de responsabilité des professeurs. – Conditions de renversement de ces présomptions. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 20/04/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Responsabilité extracontractuelle. – Institut scolaire. – Tir mortel d’un élève sur un autre élève. – Absence de défaut de surveillance dans le chef du professeur. – Absence de faute d’organisation imputable à l’institution scolaire. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/04/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Responsabilité civile des parents, des éducateurs, des instituteurs : dossier

BERNARD DUBUISSON, Auteur ; LAURENCE EINSWEILER, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (168, 1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Responsabilité. - Ecole. - Vente de boissons. - II. Responsabilité. - Commettants. - Faute du préposé. - III. Responsabilité. - Instituteurs. - Faute d'un élève. - IV. - Observ. d'A. Gosselin. -

COUR D'APPEL DE LIEGE ; ANTOINETTE GOSSELIN |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 27/10/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Responsabilité. - Parents. - Présomption. - Instituteur. - Surveillance. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 09/06/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Inédits de droit de la responsabilité civile (V)

GENEVIEVE SCHAMPS ; IGNACIO DE LA SERNA ; DENIS-M. PHILIPPE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/12/1992)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Principes du droit belge de la responsabilité extra-contractuelle : volume I : l'acte illicite

LUDO CORNELIS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1991

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Responsabilité des enseignants et des surveillants

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE | Bruxelles : Ministère de l'Education Nationale | Vade-mecum - Responsabilité n°3. | 1987

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable