Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Propriété industrielle : questions choisies dans la jurisprudence 2023

EMMANUEL CORNU, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur ; ERIC DE GRYSE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6998)

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Article : Article de doctrine

Signification et exécution des décisions de la Juridiction unifiée du brevet (JUB ou UPC)

EMMANUEL CORNU, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (4, 2023)

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Livre

Exception pour copie privée et la compensation du préjudice dans un environnement dématérialisé : défis et perspectives = De uitzondering voor het kopiëren voor eigen gebruik en de vergoeding van de schade in een gedematerialiseerde omgeving : uitdagingen en vooruitzichten

PIERRE DE BANDT ; MARION NUYTTEN ; PETER CALLENS ; VINCENT CASSIERS ; FERNAND DE VISSCHER ; FRANK GOTZEN ; MARIE-CHRISTINE JANSSENS ; KAREL VOLCKAERT | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2017

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Article : Article de doctrine

La Propriété industrielle et les brevets d'invention en particulier dans le Code de droit économique

FERNAND DE VISSCHER |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (3, 21/10/2014)

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Livre

Droits intellectuels : le contentieux (compétence, procédures, sanctions)

BERNARD VANBRABANT ; PIERRE BRUWIER ; AURELIE JESPERS ; DAMIEN DESSARD ; ALEXANDRE CRUQUENAIRE ; JEAN-FRANCOIS HENROTTE ; FERNAND DE VISSCHER | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2012

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Réforme du droit belge des brevets d'invention par la loi du 10 janvier 2011 : une première analyse

FERNAND DE VISSCHER ; PHILIPPE CAMPOLINI |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 06/07/2011)

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Article : Article de doctrine

Arrêt "Monsanto" : les limites de la protection conférée par un brevet relatif à une information génétique : commentaire

FERNAND DE VISSCHER |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 27/12/2010)

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Livre

La Saisie-description et sa réforme : chronique de jurisprudence 1997 - 2009

FERNAND DE VISSCHER ; PIERRE BRUWIER | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2010

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Livre

Bande dessinée et droit d'auteur

EMMANUEL CORNU, Directeur de publication ; ALAIN BERENBOOM, Auteur ; MAUD COCK, Auteur ; PIERRE CRUCIFIX, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur ; CHARLOTTE DECLERCK, Auteur ; JACQUES ENGLEBERT, Auteur ; MARIE-CHRISTINE JANSSENS, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; MARTINE REGOUT, Auteur ; ALAIN STROWEL, Auteur ; BENOIT VAN ASBROECK, Auteur ; HENDRIK VANHEES, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2009

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Livre

Sanctions et procédures en droits intellectuels

FABIENNE BRISON ; FERNAND DE VISSCHER ; PAUL MAEYAERT ; MARIE-CHRISTINE JANSSENS ; ANDREE PUTTEMANS ; CARL DE MEYER ; CHRISTOPHE RONSE | Bruxelles : Larcier | 2008

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur - Compétence ratione materiae - Président du tribunal de première instance - Action en cessation de voies de fait. -II. Droit d'auteur - Exception de parodie - Elément moral - Association de personnages de bandes dessinées à un univers érotique. -Observations : l'objet d'une action en cessation et la parodie en droit d'auteur

FERNAND DE VISSCHER ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/06/2007)

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Article : Article de doctrine

Le Droit d’auteur et les droits voisins désormais dans l’environnement numérique : la loi du 22 mai 2005 ne laisse-t-elle pas un chantier ouvert ?

FERNAND DE VISSCHER |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/03/2006)

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Article : Article de doctrine

La Réunion du Comité exécutif de l'AIPPI à Lucerne du 25 au 27 octobre 2003

FERNAND DE VISSCHER |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (N° ind, 01/06/2004)

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Livre

Précis du droit d'auteur et des droits voisins

FERNAND DE VISSCHER ; BENOIT MICHAUX | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 2000

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Article : Jurisprudence

Droits intellectuels. - Marques. - Harmonisation européenne. - Produits mis dans le commerce par le titulaire en dehors de l'E.E.E. - Epuisement du droit. - [...]. - Obs. F. de Visscher. -

FERNAND DE VISSCHER ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 16/07/1998)

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