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Article : Article de doctrine

L'amendement : De l'importance de la période de latence

MICHELE GREGOIRE, Auteur |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (3, 2023)

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Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

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Article : Jurisprudence

Roulage - Immobilisation du véhicule - Mesure de sûreté - Absence de voie de recours - Égalité - Discrimination

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2022)

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Le règlement collectif de dettes

MESTDAGH, ISABELLE, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2022

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Article : Jurisprudence

I.Prêt à tempérament - Remboursement - Codébiteurs solidaires - Recours contributoire - Solidarité - Sûreté - Étendue. II.Preuve - Matières civiles - Reconnaissance de dette - Engagement unilatéral - Inobservation des formes - Commencement de preuve par écrit.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2021)

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Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

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Article : Article de doctrine

Impact de la réforme des sûretés mobilières pour les entrepreneurs du secteur de la construction

HELENE CAMBRESIER, Auteur ; DAMIEN NICOLAS, Auteur |
Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (2, 2020)

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Manuel des sûretés mobilières : 4ème édition

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2020

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Traité de droit civil belge : tome V : les sûretés et privilèges : volume 1 : les garanties tangentielles

MICHELE GREGOIRE, Directeur de publication ; ALEXANDRE DURIAU, Directeur de publication ; WIM DAVID, Auteur ; MELISANDE GOFFART, Auteur ; MICHAEL HOUBBEN, Auteur ; NICHOLAS OUCHINSKY, Auteur ; ALEXANDRA VANHOUDENHOVEN, Auteur | Bruxelles : Larcier | De Page. | 2020

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Manuel des sûretés mobilières : 3ème édition

JEAN CAEYMAEX ; PIERRE CAVENAILE | Bruxelles : Larcier | 2019

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Article : Jurisprudence

Prêt - Crédit aux entreprises - Banque - Responsabilité - Octroi de crédit - Appréciation marginale compte tenu des circonstances de l'époque - Sûretés constituées par le gérant. -

COUR D'APPEL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/06/2018)

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Manuel des sûretés mobilières : 2ème édition

JEAN CAEYMAEX ; PIERRE CAVENAILE | Bruxelles : Larcier | 2018

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Livre

Crédit hypothécaire au consommateur : état de la question

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; ETIENNE BEGUIN ; ALAIN CAPRASSE ; PRESCILLIA ALGRAIN ; PAUL HEYMANS ; PETER NEEFS ; PATRICK BISSOT ; BERTRAND CAULIER | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2017

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Article : Article de doctrine

Sûretés pour autrui et débiteur bénéficiant de mesures de clémence

PIERRE JOISTEN |
Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 27/10/2016)

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Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2016

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L'amendement : De l'importance de la période de latence

Manuel des sûretés mobilières

Roulage - Immobilisation du véhicule - Mesure de sûreté - Absence de voie de recours - Égalité - Discrimination

Le règlement collectif de dettes

I.Prêt à tempérament - Remboursement - Codébiteurs solidaires - Recours contributoire - Solidarité - Sûreté - Étendue. II.Preuve - Matières civiles - Reconnaissance de dette - Engagement unilatéral - Inobservation des formes - Commencement de preuve par écrit.

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Impact de la réforme des sûretés mobilières pour les entrepreneurs du secteur de la construction

Manuel des sûretés mobilières : 4ème édition

Traité de droit civil belge : tome V : les sûretés et privilèges : volume 1 : les garanties tangentielles

Manuel des sûretés mobilières : 3ème édition

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Prêt - Crédit aux entreprises - Banque - Responsabilité - Octroi de crédit - Appréciation marginale compte tenu des circonstances de l'époque - Sûretés constituées par le gérant. -

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Crédit hypothécaire au consommateur : état de la question

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Sûretés pour autrui et débiteur bénéficiant de mesures de clémence

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