Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Chroniques notariales vol. 71

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; FRANCOIS DEGUEL, Auteur ; JULIE LARUELLE, Auteur ; MICHEL PAQUES, Auteur ; MICHEL DELNOY, Auteur ; FRANCOIS ONCLIN, Auteur ; SOPHIE CHARLIER, Auteur ; SEVERINE HOSTIER, Auteur ; JULIEN LEJEUNE, Auteur ; SYLVIANE LEPRINCE, Auteur ; ALEXANDRE PIRSON, Auteur ; NATHALIE VAN DAMME, Auteur ; MARIE VANDERHEYDEN, Auteur ; ZOE VROLIX, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur ; CAROLINE BARE, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Chroniques notariales : vol. 57 : le droit des personnes et des familles, le droit administratif notarial, droit international privé (2005-2013), les lois du 13 janvier 2012 et du 10 décembre 2012 en matière de droit successoral civil et de libéralités, la réduction et le rapport des donations par voie d'assurance-vie

DIDIER PIRE ; MICHEL PAQUES ; MICHEL DELNOY ; PATRICK WAUTELET ; PAUL DELNOY ; PIERRE MOREAU | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2013

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

L'Activité notariale sous le joug du droit administratif

DAMIEN JANS |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 12/12/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Chroniques notariales : le droit de la vente immobilière, le droit administratif notarial, le droit judiciaire notarial, l'imputation des provisions alimentaires dans le compte d'indivision (Cass. 18 mai 2009)

YVES-HENRI LELEU ; BENOIT KOHL ; MICHEL PAQUES ; MICHEL DELNOY ; CHRISTIAN ENGELS | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2010

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Droit de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et du patrimoine culturel et questions diverses de droit administratif notarial

MICHEL PAQUES ; NATHALIE VAN DAMME |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et questions diverses de droit administratif notarial

MICHEL PAQUES ; MICHEL DELNOY |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit administratif notarial (aménagement du territoire, urbanisme, monuments et sites)

MICHEL PAQUES |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit administratif notarial, en particulier droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire

MICHEL PAQUES |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 30/07/1990)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.