Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur IVAN MASSIN

Documents disponibles écrits par cet auteur (82)

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Article : Article de doctrine

Chiropracteurs et ostéopathes peuvent-ils récupérer la TVA indûment payée ?

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1809, 2023)

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Article : Article de doctrine

Importations : des documents pour étayer l'exemption des services de transport

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1807, 2023)

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Article : Article de doctrine

Voitures de société étrangères : régulariser la TVA pour le passé

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1804, 2023)

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Article : Article de doctrine

Un travailleur à façon n'est pas un établissement stable : le fisc mis en échec

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1798, 2023)

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Article : Article de doctrine

Délai de prescription de 4 ans : pour la seule déclaration manquante ou tardive

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1797, 2023)

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Article : Article de doctrine

Services de paiement : notifications nouvelles à partir du 1er janvier 2024

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1792, 2023)

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Article : Article de doctrine

Influenceurs et TVA : le 'régime particulier' est-il encore possible ?

IVAN MASSIN, Auteur ; NATHALIE WITTOCK, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1791, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le fisc ne peut réclamer d'intérêts de retard en cas de crédit TVA concomitant

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1790, 2023)

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Article : Article de doctrine

La règle du commissionnaire applicable même si le "vrai" prestataire est connu

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1789, 2023)

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Article : Article de doctrine

Affectation réelle : les "données complémentaires" pour le printemps 2024

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1776, 2023)

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Article : Article de doctrine

Régime des "logements meublés" : une nouvelle circulaire

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1775, 2023)

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Article : Article de doctrine

La "caisse enregistreuse" comme journal des recettes : l'AR n°1 modifié

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1774, 2023)

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Article : Article de doctrine

Demander la restitution du trop-perçu de TVA sans remboursement aux clients

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1774, 2023)

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Article : Article de doctrine

Déclaration de substitution en cas de non-dépôt de la déclaration périodique

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1771, 2022)

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Article : Article de doctrine

Affectation réelle : le fisc peut refuser jusqu'à deux ans après la notification

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1768, 2022)

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