Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Chirurgie esthétique : fin de l'exemption de TVA

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1458, 18/01/2016)

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Article : Article de doctrine

Déduction TVA sur investissements à usage mixte : quelles nouvelles ?

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 11/12/2015)

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Article : Article de doctrine

Rénovation de logements à 6% : large régime transitoire jusque fin 2017

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 11/12/2015)

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Article : Article de doctrine

Administrateurs-personnes morales : assujettissement reporté au 1/4/2016 / Ivan Massin. -

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1453, 27/11/2015)

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Article : Article de doctrine

La Fin d'un achat scindé emphytéose/tréfonds : une véritable tour de Babel / Ivan Massin. -

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1450, 06/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Holdings actifs : déduction intégrale de la TVA grevant les frais

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 18/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Refacturations entre le siège étranger et l'unité TVA : des questions subsistent

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 18/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Responsabilité 'en cascade" : le maître d'ouvrage aussi visé

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 07/08/2015)

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Article : Article de doctrine

Location pour l'entreposage : des bureaux sur 10% maximum du volume

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 03/07/2015)

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Article : Article de doctrine

Services accessoires à une location immobilière : deux cas de figure

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1434, 12/06/2015)

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Article : Article de doctrine

Exigibilité de la TVA : un nouveau régime est annoncé

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 01/05/2015)

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Article : Article de doctrine

Travail intérimaire dans le secteur des soins de santé : TVA ?

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1425, 03/04/2015)

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Article : Article de doctrine

Frais de restauration "publicitaires" : TVA déductible même pour le passé

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 27/03/2015)

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Article : Article de doctrine

Pas de taux de TVA réduit pour les "livres électroniques"

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1423, 20/03/2015)

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Article : Article de doctrine

Restauration sous-traitée : pas de ticket "SCE", mais une souche TVA

IVAN MASSIN |

Dans FISCOLOGUE (1423, 20/03/2015)

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