Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le Document de destination : une alternative en matière de preuve du transport intracommunautaire

SEBASTIAN KIRSCH |

Dans PACIOLI (N° ind, 16/01/2017)

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Article : Article de doctrine

L'Exonération TVA des opérations d'assurance : réflexions sur les diverses pistes d'optimisation

PHILIPPE GAMITO ; SEBASTIAN KIRSCH |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (3-392, 08/10/2015)

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Article : Article de doctrine

Conclusions de l'Avocat Général dans l'affaire Mapfre Warranty : une prestation de garantie complémentaire peut être qualifiée d'opération d'assurance au sens de la TVA

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (11, 2015)

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Livre

Véhicules de société à usage mixte : impôts directs, TVA et droit social

SEBASTIAN KIRSCH ; PHILIPPE GAMITO ; BERNARD MARISCAL ; LAURENT WILLAME ; ALEXIS CEUTERICK ; SOPHIE VAN RIJCKEVORSEL | Waterloo : Kluwer | 2015

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Article : Article de doctrine

Services de télécommunication, de radiodiffusion et de télévision et services fournis par voie électronique : nouvelles règles de localisation et mise en place du mini-guichet unique "élargi" à compter du 1er janvier 2015

SEBASTIAN KIRSCH ; CAROLINE TIMMERMANS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (9, 24/12/2014)

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Article : Article de doctrine

Traitement TVA des prestations de services entre un siège et sa succursale étrangère membre d'une unité TVA : opinion de l'AG dans l'affaire Skandia

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (22, 2014)

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Article : Article de doctrine

Transactions transfrontalières et Unité TVA - Aperçu des risques en matière de channeling

PHILIPPE GAMITO ; SEBASTIAN KIRSCH |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 01/11/2013)

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Article : Article de doctrine

Contours de l'exonération TVA relative à la gestion des fonds communs de placement à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (34, 2013)

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Article : Article de doctrine

Exigibilité de la TVA : l'Administration prévoit un régime transitoire pour l'année 2013

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (2, 2013)

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Article : Article de doctrine

Directive facturation : aperçu des principaux changements applicables depuis le 1er janvier 2013

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (1, 2013)

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Article : Article de doctrine

L'incertitude sur la déductibilité de la TVA supportée sur les frais de nourriture et de boissons continue à stimuler notre appétit !

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (34, 2012)

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Article : Article de doctrine

Aperçu des implications TVA en matière de cession de créances douteuses

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (9, 2012)

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