Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Nouveau projet : hausse de la taxe sur les ASBL, déduction des loyers, etc.

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1796, 2023)

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Article : Article de doctrine

Régime 'social' et régime 'fiscal' des droits d'auteur : une occasion manquée

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans BILAN (893, 2023)

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Article : Article de doctrine

Droits d'auteur : les programmes informatiques exclus malgré tout ?

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1772, 2022)

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Article : Article de doctrine

Projet de loi : frais soumis à la cotisation spéciale, non déductibles

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1762, 2022)

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Article : Article de doctrine

Cour de cassation : des fonds détournés ne sont pas des rémunérations (bis)

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1477, 27/05/2016)

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Article : Article de doctrine

Régularisations "spontanées" : au "Point de contact-régularisations" uniquement

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1477, 27/05/2016)

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Article : Article de doctrine

Notification préalable et TVA : me régime serait-il discriminatoire ?

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1474, 29/04/2016)

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Article : Article de doctrine

A nouveau du raffut à propos de "l'immatriculation scindée" de titres

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1472, 15/04/2016)

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Article : Article de doctrine

Les Contours de la "nouvelle" procédure de régularisation

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1471, 08/04/2016)

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Article : Article de doctrine

Flexi-jobs : pas d'exonération pour les voitures de société ?

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 11/03/2016)

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Article : Article de doctrine

Taxe sur l'épargne : limitation du Pr.M. possible "à la source"

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 11/03/2016)

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Article : Article de doctrine

Dispositions fiscales de la loi sur le "tax shift" : une synthèse

LUC MAES ; JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 12/02/2016)

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Article : Article de doctrine

Zones franches : un régime transitoire en matière de Pr. Prof. est annoncé

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1458, 18/01/2016)

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Article : Article de doctrine

Comment calculer la base de la "taxe de spéculation" ?

JAN VAN DYCK |

Dans BILAN (N° ind, 15/12/2015)

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Article : Article de doctrine

La Cour européenne fustige la "rémunération de reprographie" belge

JAN VAN DYCK |

Dans BILAN (N° ind, 15/12/2015)

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