Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2021- exercice d'imposition 2022 : rien de (vraiment) neuf

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; ANNE-MARIE BOUDART, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3-4, 2021)

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Article : Article de doctrine

Barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2020 exercice d'imposition 2021) en ce compris dans l'hypothèse de familles recomposées

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; ANNE-MARIE BOUDART |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3, 2020)

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Livre

Cohabitation de fait

JEAN-FRANCOIS TAYMANS ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; DAVID BLONDEEL ; ANDRE CULOT ; ALEXANDRA DEMORTIER ; PATRICK GIELEN ; FREDERIC LALIERE ; VIVIANE LEBE-DESSARD | Bruxelles : Larcier | Répertoire notariale Tome I, Livre X. | 2019

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Livre

Modifications apportées par la loi du 21 décembre 2018 et réforme du droit de la preuve appliquée au droit familial

NATHALIE MASSAGER, Auteur ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; ANNE-MARIE BOUDART, Auteur ; DIDIER CARRE, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; JAUMOTTE, STEPHANIE, Auteur ; THOMAS VAN HALTEREN, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2019

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Article : Article de doctrine

Barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2018 - exercice d'imposition 2019)

ANNE-MARIE BOUDART ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (4, 05/06/2018)

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Livre

Divorce : aspects civils, judiciaires et fiscaux

MARIE-EVE MATERNE ; MARIE-CHRISTINE BAUCHE ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; PHILIPPE DE PAGE ; VANESSA FILIPONE ; STEPHANIE MOOR | Limal : Anthemis | Barreau de Dinant. | 2018

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Non prêtable

Livre

Droit familial et droit civil : à la croisée des chemins

NATHALIE MASSAGER ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; FREDERIC LALIERE ; THOMAS VAN HALTEREN ; VIRGINIE VERCAMMEN | Bruxelles : Larcier | UB3. | 2018

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Livre

Parts contributives : un jeu de hasard ? / Sous la coordination de la Commission Famille du barreau de Mons / Jean-Emmanuel Beernaert, et alii. -

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; NATHALIE DANDOY ; SOPHIE LOUIS ; PIERRE-ANDRE WUSTEFELD | Limal : Anthemis | Jeune barreau de Mons. | 2018

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Article : Article de doctrine

Les Barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2017 - exercice d'imposition 2018)

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; ANNE-MARIE BOUDART |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3, 07/04/2017)

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Article : Article de doctrine

L'Article 132bis du C.I.R. étendu mais, à nouveau, dans la tourmente ?

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (8, 18/11/2016)

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Article : Article de doctrine

Les Barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2016 - exercice d'imposition 2017) : rappel des principes et questions nouvelles

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3, 10/05/2016)

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Article : Article de doctrine

La Loi du 5 mai 2014 instaurant le régime de la comaternité : " trois femmes, un homme et un couffin"

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; NATHALIE MASSAGER |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (4, 27/04/2015)

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Article : Article de doctrine

L'Indexation annuelle des barèmes fiscaux (période imposable 2015 - exercice d'imposition 2016): on prend les mêmes et on recommence?

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 01/03/2015)

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Livre

Le Conflit familial : ses répercussions dans toutes les branches du droit

COMMISSION FAMILLE DU BARREAU DE MONS ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; PIERRE DELATTE ; FRANK DISCEPOLI ; MICHEL LEMAL ; GEOFFREY WILLEMS | Limal : Anthemis | Collection Jeune Barreau de Mons. | 2015

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Article : Article de doctrine

L'Indexation annuelle des barèmes fiscaux (période imposable 2014 - exercice d'imposition 2015) : rien de neuf sous le soleil ?

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 01/03/2014)

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