Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Lien de causalité - Preuve - Article 8.6 du Code civil - Preuve par vraisemblance. Note : Cass., 14 novembre 2022 : quelles limites à la preuve par vraisemblance ? - Observations : Vers la fin de l'incertitude causale ?

ISABELLE LUTTE, Auteur ; JEAN-LUC FAGNART, Auteur ; CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (4, 2023)

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Article : Jurisprudence

Avocat - Responsabilité - Recours fiscal - Respect des délais - Obligation de résultat - Perte de chance - Droit applicable - Droit transitoire - Éléments d'appréciation - Preuve . - Observations : La perte de chance et le procès manqué : quelques éléments d'appréciation de la chance perdue

CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2021)

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Article : Jurisprudence

Avocat - Responsabilité - Perte d'une chance - Avantage probable - Absence d'identification de la faute que le demandeur eût pu probablement établir. - Observations : "Quelques précisions sur le dommage consistant en une perte de chance..."

CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'incidence des nouveaux mécanismes probatoires sur le lien causal en matière de responsabilité extracontractuelle

CELINE JOISTEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (9, 2020)

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