Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Manuel de l'expertise judiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; BERTRAND DE CONINCK ; BENEDICTE INGHELS ; GIAN-FRANCO RANERI ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; BERTRAND RENARD ; JACQUES VAN COMPERNOLLE | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques. | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Acte notarié. - Titre exécutoire. - Transaction déposée au rang des minutes d'un notaire. - Copie exécutoire. - Note : la force exécutoire de l'acte sous seing privé déposé pour minute

GEORGES DE LEVAL ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 21/10/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'Acte notarié : mis à jour jusqu'à la loi du 4 mai 1999 par Jacques Demblon et depuis la loi du 4 mai 1999 par Pierre Harmel, Myriam Renard-Declairfayt et Jean-François Taymans. -

JACQUES DEMBLON ; PIERRE HARMEL ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; JEAN-FRANCOIS TAYMANS | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome XI - Le droit notarial. Livre VII. | 2002

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Acte notarié. - Acte administratif

MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; MICHEL PAQUES ; JEAN-LUC LEDOUX ; GEORGES HALLET ; JACQUES DELANGRE ; GWENDOLINE PARTSCH |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Acte notarié. - Force exécutoire. - Règlement général d'une ouverture de crédit. - Mentions contenues dans le titre exécutoire. - ... - II. Compétence. - Nullité des actes ... - Note. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 28/02/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.