Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Nomination des juges et "tribunal établi par la loi : confirmation, évolution et révolution en marge de l'arrêt Guomundu Andri Astraosson c. Islande de la Cour européenne des droits de l'Homme

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; CECILIA RIZCALLAH, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6868, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'arrêt Flandria 100 ans après

FRANCOIS TULKENS, Auteur ; JEROME DE BROUWER, Auteur ; PAUL MARTENS, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; ERIC DE FORMANOIR, Auteur ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6832, 01/11/2020)

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Livre

Les grands arrêts en matière de handicap

ISABELLE HACHEZ, Directeur de publication ; JOGCHUM VRIELINK, Directeur de publication ; LAURENCE VIELLE, Auteur ; ANTOINE BAILLEUX, Auteur ; DIETER BURSSENS, Auteur ; DRIES VAN EECKHOUTTE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; JOSEPH DAMAMME, Auteur ; FREDERIC VANNESTE, Auteur ; HELENE LEROUXEL, Auteur ; MARIE SPINOY, Auteur ; SOPHIE VINCENT, Auteur ; MARIJKE DE PAUW, Auteur ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX, Auteur ; VALERIE NICAISE, Auteur ; VERONIQUE GHESQUIERE, Auteur ; JULIE RINGELHEIM, Auteur ; GEOFFREY WILLEMS, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; THIBAULT GAUDIN, Auteur ; SIEN PEETERS, Auteur ; JOHAN PUT, Auteur ; LOUIS TRIAILLE, Auteur ; EVA DI MASCIO, Auteur ; LAURIE LOSSEAU, Auteur ; MAXIME VANDERSTRAETEN, Auteur ; LAURENCE VANCRAYEBECK, Auteur ; KURT WILLEMS, Auteur ; DANIEL CUYPERS, Auteur ; BASIL GOMES, Auteur ; CELINE ROMAINVILLE, Auteur ; ELISE DEGRAVE, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur ; MARIE-AUDE BEENAERT, Auteur ; YVES CARTUYVELS, Auteur ; OLIVIA NEDERLANDT, Auteur ; FRANCOISE TULKENS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts. | 2020

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme – (1er juillet - 31 décembre 2017)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6735, 16/06/2018)

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Livre

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; FABRICE PICOD | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne dirigée par Fabrice Picod. | 2018

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017)

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; FREDERIC KRENC |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/12/2017)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2016)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6695, 30/06/2017)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 24/12/2016)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2015)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/09/2016)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2015)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2014)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/06/2015)

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Article : Jurisprudence

Lutte contre la discrimination. - Distinction entre hommes et femmes (décret Comm. fr., 12 décembre 2008 juncto directive 2004/113/CE du 13 décembre 2004). - Justification objective. - Moyens appropriés et nécessaires. - Application. - Salle de fitness réservée aux femmes. -Observations : Fitness "Ladies Only" et répartition des compétences dans la lutte contre la discrimination : vérité à Liège, erreur à Bruxelles ? / Sébastien Van Drooghenbroeck. -

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/11/2014)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : 1er janvier - 30 juin 2014

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/11/2014)

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Livre

Le Droit international et européen des Droits de l'Homme devant le juge national

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; HUGUES DUMONT ; ANTOINE BAILLEUX ; FRANCOIS BELLEFLAMME ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX ; JEAN-THIERRY DEBRY ; XAVIER DELGRANGE ; MATHIAS EL BERHOUMI | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts. | 2014

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Disponible

Article : Article de doctrine

Le Soft law et la Cour européenne des droits de l'homme : questions de légitimité et de méthode

FRANCOISE TULKENS ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 16/10/2012)

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