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Auteur SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK

Documents disponibles écrits par cet auteur (59)

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Article : Article de doctrine

L'arrêt Flandria 100 ans après

FRANCOIS TULKENS, Auteur ; JEROME DE BROUWER, Auteur ; MARTENS Paul, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; ERIC DE FORMANOIR, Auteur ; FRANCOISE AUVRAY, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6832, 01/11/2020)

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Livre

Les grands arrêts en matière de handicap

ISABELLE HACHEZ, Directeur de publication ; JOGCHUM VRIELINK, Directeur de publication ; LAURENCE VIELLE, Auteur ; ANTOINE BAILLEUX, Auteur ; DIETER BURSSENS, Auteur ; DRIES VAN EECKHOUTTE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; JOSEPH DAMAMME, Auteur ; FREDERIC VANNESTE, Auteur ; HELENE LEROUXEL, Auteur ; MARIE SPINOY, Auteur ; SOPHIE VINCENT, Auteur ; MARIJKE DE PAUW, Auteur ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX, Auteur ; VALERIE NICAISE, Auteur ; VERONIQUE GHESQUIERE, Auteur ; JULIE RINGELHEIM, Auteur ; GEOFFREY WILLEMS, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; THIBAULT GAUDIN, Auteur ; SIEN PEETERS, Auteur ; JOHAN PUT, Auteur ; LOUIS TRIAILLE, Auteur ; EVA DI MASCIO, Auteur ; LAURIE LOSSEAU, Auteur ; MAXIME VANDERSTRAETEN, Auteur ; LAURENCE VANCRAYEBECK, Auteur ; KURT WILLEMS, Auteur ; DANIEL CUYPERS, Auteur ; BASIL GOMES, Auteur ; CELINE ROMAINVILLE, Auteur ; ELISE DEGRAVE, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur ; MARIE-AUDE BEENAERT, Auteur ; YVES CARTUYVELS, Auteur ; OLIVIA NEDERLANDT, Auteur ; FRANCOISE TULKENS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts. | 2020

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme – (1er juillet - 31 décembre 2017)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6735, 16/06/2018)

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Livre

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; FABRICE PICOD | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne dirigée par Fabrice Picod. | 2018

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017)

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; FREDERIC KRENC |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/12/2017)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2016)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6695, 30/06/2017)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 24/12/2016)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2015)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/09/2016)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2015)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2014)

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/06/2015)

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Article : Jurisprudence

Lutte contre la discrimination. - Distinction entre hommes et femmes (décret Comm. fr., 12 décembre 2008 juncto directive 2004/113/CE du 13 décembre 2004). - Justification objective. - Moyens appropriés et nécessaires. - Application. - Salle de fitness réservée aux femmes. -Observations : Fitness "Ladies Only" et répartition des compétences dans la lutte contre la discrimination : vérité à Liège, erreur à Bruxelles ? / Sébastien Van Drooghenbroeck. -

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/11/2014)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : 1er janvier - 30 juin 2014

FREDERIC KRENC ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/11/2014)

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Livre

Le Droit international et européen des Droits de l'Homme devant le juge national

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; HUGUES DUMONT ; ANTOINE BAILLEUX ; FRANCOIS BELLEFLAMME ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX ; JEAN-THIERRY DEBRY ; XAVIER DELGRANGE ; MATHIAS EL BERHOUMI | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts. | 2014

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Article : Article de doctrine

Le Soft law et la Cour européenne des droits de l'homme : questions de légitimité et de méthode

FRANCOISE TULKENS ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK |
Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 16/10/2012)

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Livre

Droits fondamentaux en mouvement : questions choisies d'actualité : Sous la direction de S. Van Drooghenbroeck et P. Wautelet

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; PATRICK WAUTELET ; ANDRE BAILLEUX ; EMMANUELLE BRIBOSIA ; GEOFFREY NINANE ; CAROLINE VAN SCHOUBROECK ; FRANCOIS TULKENS | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2012

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Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK

Documents disponibles écrits par cet auteur (59)

L'arrêt Flandria 100 ans après

Les grands arrêts en matière de handicap

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme – (1er juillet - 31 décembre 2017)

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2017)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2016)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2016)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2015)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier - 30 juin 2015)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet - 31 décembre 2014)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : 1er janvier - 30 juin 2014

Le Droit international et européen des Droits de l'Homme devant le juge national

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Le Soft law et la Cour européenne des droits de l'homme : questions de légitimité et de méthode

Droits fondamentaux en mouvement : questions choisies d'actualité : Sous la direction de S. Van Drooghenbroeck et P. Wautelet

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