Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le Champ d'application dans l'espace de la loi belge organisant l'indemnisation automatique des usagers faibles en matière de circulation routière

MICHEL HOUBEN | Bruxelles : la Charte | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police | 2006

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Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2006 : vente de biens d'incapables - Questions en matière d'assurance - Gestion du dommage

PASCALE LECOCQ ; CHRISTIAN ENGELS ; KRISTIAAN BERNAUW ; MANUEL GUSTIN ; MICHEL HOUBEN ; GEERT JOCQUE ; EDOUARD VIEUJEAN | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2006

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Article : Article de doctrine

A propos de la preuve du sinistre volontaire : quelques notes sur l'évolution de quelques concepts du droit des assurances

MICHEL HOUBEN |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 14/11/2003)

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Développements récents du droit des accidents de la circulation

MICHEL HOUBEN ; CATHERINE PARIS ; ALAIN PIRE ; DANIEL DE CALLATAY ; NICOLAS ESTIENNE ; BENOIT DELACROIX | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2002

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La Loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre : rapports provisoires : jeudi 19 septembre 2002

MARCEL FONTAINE ; MICHEL HOUBEN ; PHILIPPE COLLE ; PATRICK HENRY ; JOELLE TINANT ; BERNARD DUBUISSON | Bruxelles : Département des recyclages en droit des Facultés universitaires Saint-Louis | D.E.S. en droit et économie des assurances de l'UCL. | 2002

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Assurances, roulage, préjudice corporel

JEAN-LUC FAGNART, Directeur de publication ; NOEL SIMAR ; DANIEL DE CALLATAY ; MICHEL HOUBEN ; OLIVIER MICHIELS ; THIERRY PAPART ; JOELLE TINANT ; BERNARD CEULEMANS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2001

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L'Assurance

MICHEL HOUBEN | Liège : Faculté de droit de l'Université de Liège | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police. Cahier n°23. | 1998

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La Prescription

EDOUARD VIEUJEAN, Directeur de publication ; MICHEL HOUBEN ; MARTINE REGOUT-MASSON ; JACQUES CLESSE ; FABIENNE KEFER ; EDOUARD VIEUJEAN | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1998

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