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Auteur PIERRE HARMEL

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Traité de la nationalité en droit belge

CHARLES-LOUIS CLOSSET, Auteur ; BERNADETTE RENAULD, Auteur ; PIERRE HARMEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2015

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L'Acte notarié : mis à jour jusqu'à la loi du 4 mai 1999 par Jacques Demblon et depuis la loi du 4 mai 1999 par Pierre Harmel, Myriam Renard-Declairfayt et Jean-François Taymans. -

JACQUES DEMBLON ; PIERRE HARMEL ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; JEAN-FRANCOIS TAYMANS | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome XI - Le droit notarial. Livre VII. | 2002

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Organisation et déontologie du notariat : deuxième édition du traité publié en 1977 et mis à jour en 1979 : 1. La fonction notariale

PIERRE HARMEL | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial : tome XI - droit notarial : livre V, 1. | 1992

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Article : Article de doctrine

Quelques réflexions sur "morale et gouvernement"

PIERRE HARMEL |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 15/11/1989)

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Les Droits successoraux du conjoint survivant (loi du 17 mai 1981)

ROBERT BOURSEAU ; PIERRE HARMEL | Bruxelles : Larcier | 1982

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Le Régime fiscal de l'amortissement à l'étranger : (Allemagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Canada, Suède)

STANISLAS DE MOFFARTS D'HOUCHENEE ; PIERRE HARMEL | Liège : Faculté de droit | Collection scientifique de la faculté de droit de l'université de Liège, 25. | 1967

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Livre

Les Sources et la nature de la responsabilité civile des notaires en droit belge de 1830 à 1962

PIERRE HARMEL ; ROBERT BOURSEAU | Liège : Liège : Faculté de droit ; La Haye : Martinus Nijhoff | 1964

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Le Principe non bis in idem et les droits d'enregistrement

PIERRE HARMEL | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1942

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