Bibliothèque Jacques Henry

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome quinzième : table

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1903

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Commentaire théorique & pratique du Code civil par Théophile Huc, Conseiller à la Cour d'appel de Paris, Professeur honoraire des Facultés de droit. -

THEOPHILE HUC | Paris : Lib. Cotillon, 1892- | 1903

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome quatorzième : privilèges et hypothèques (fin) ; expropriation forcée ; ordre entre les créanciers ; prescription ; possession des meubles : loi du 15 juillet 1872 sur les titres porteurs : art. 2167 à 2281

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1902

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome treizième : privilèges et hypothèques : art. 2092 à 2166

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1900

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome douxième : mandat ; cautionnement ; transaction ; contrainte par corps ; gage et antichrèse ; monts-de-piété, warrants, etc. : art. 1984 à 2091

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1899

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome onzième : société ; loi du 1er août 1893 ; du prêt à usage et de consommation ; prêt à intérêt, loi du 12 janvier 1886 ; rente ; dépôt ; séquestre ; contrats aléatoires, jeu, marchés à terme, loteries, assurances sur la vie : art. 1832 à 1983 (appendice sur la loi du 20 juin 1896, sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux)

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1898

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome neuvième : du contrat de mariage ; communauté légale et conventionnelle ; séparation de biens ; régime dotal : art. 1387 à 1581 (appendice sur la loi du 25 mars 1896, concernant les enfants naturels)

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1896

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome huitième : contrats et obligations (suite) ; modes d'extinction ; paiement ; sobrogation ; compensation, etc. ; modes de preuves ; chose jugée, etc. ; quasi-contrats ; quasi-délits : art. 1234 à 1386

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1895

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome septième : contrats et obligations ; effets des obligations ; condition ; solidarité ; indivisibilité ; clause pénale : art. 1101 à 1233

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1894

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome cinquième : des successions ; acceptation et répudiations ; bénéfice d'inventaire ; partages et rapports ; loi du 6 février 1893 modifiant le régime de la séparation de corps : art. 711 à 892

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1893

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome quatrième : de la distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation ; des servitudes dérivant de la situation des lieux, établies par la loi, ou par le fait de l'homme : art. 516 à 710

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1893

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome sixième : donations et testaments ; dons et legs aux établissements publics ; substitutions permises ; partages d'ascendants ; donations et quotité disponible entre époux : art. 893 à 1100

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1893

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome premier : publication, effets et application des lois ; jouissance et privation des droits civils ; actes de l'état civil ; domicile ; absence : art. 1 à 143

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1892

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome second : du mariage ; du divorce et de la séparation de corps : art. 144 à 311

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1892

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Code civil : commentaire théorique & pratique : tome troisième : paternité et filiation ; adoption et tutelle officieuse ; puissance paternelle ; minorité,tutelle, émancipation ; majorité ; interdiction et conseil judiciaire : art. 312 à 515

THEOPHILE HUC | Paris : Librairie Cotillon, F. Pichon, successeur, éditeur, libraire du conseil d'état et de la société de législation comparée | Barreau de Liège. | 1892

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