Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Temps et contrat : critique du pacte faustien

FRANCOIS OST |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 07/07/1999)

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Article : Article de doctrine

Le Temps, quatrième dimension des droits de l'homme

FRANCOIS OST |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/01/1999)

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Livre

Elaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ? : actes du colloque organisé par le CEDRE à la Maison des parlementaires le 22 octobre 1998

BENOIT JADOT ; FRANCOIS OST | Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis | Travaux et recherches. 39. | 1999

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Article : Article de doctrine

Sentiment de justice et justice des sentiments

JACKY MORAEL ; DIDIER REYNDERS ; ROGER LALLEMAND ; EDOUARD DELRUELLE ; FRANCIS MARTENS ; FRANCOIS OST ; LUCIEN FRANCOIS |

Dans JUGER (N° ind, 21/01/1998)

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Livre

Crise du lien social et crise du temps juridique : le droit est-il encore en mesure d'instituer la société ? : l'exemple du droit pénal : séminaire interdisciplinaire d'études juridiques : facultés universitaires Saint-Louis - Bruxelles : rapport réalisé à la demande de la fondation roi Baudouin dans le cadre de la réflexion prospective "citoyen, droit & société

YVES CARTUYVELS ; FRANCOIS OST | Bruxelles : Editeur responsable, Luc Tayart de Borms | Fondation roi Baudouin (1) | 1998

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Doctrine : une source du droit en question : actes du séminaire tenu à L.L.N., le 30 septembre 1996

DIANE DEOM ; MICHEL VAN DE KERCHOVE ; FRANCOIS OST ; EDOUARD VIEUJEAN ; PAUL ORIANNE |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 25/04/1997)

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Article : Article de doctrine

Le Temps virtuel des lois contemporaines : ou comment le droit est traité dans la société de l'information

FRANCOIS OST |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/01/1997)

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Article : Article de doctrine

Référé, urbanisme et environnement : numéro spécial

FRANCOIS OST ; NICOLAS DE SADELEER ; FRANCOIS TULKENS ; SERGE DUFRENE ; BENOIT JADOT ; PHILIPPE LEVERT |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 23/02/1994)

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Article : Article de doctrine

POLITIQUE VOUS AVEZ DIT "POLITIQUE"?

FRANCOIS OST |

Dans J.P. (N° ind, 01/01/1993)

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Article : Jurisprudence

C.P.A.S - Aide sociale - Frais d'hospitalisation - Action en remboursement - Assureur du tiers responsable - Art. 98, par.2 de la loi du 8/7/76 organique des C.P.A.S. Ass.R.C. auto - [...]. Obs. F. Ost. -

COUR DE CASSATION ; FRANCOIS OST |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/12/1992)

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Article : Article de doctrine

Pour une formation juridique européenne

MARK VAN HOECKE ; FRANCOIS OST |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 17/04/1990)

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Livre

Belgitude et crise de l'état belge

JEAN-LOUIS DE BROUWER ; FRANCOIS OST ; CHRISTIAN FRANCK ; HUGUES DUMONT | Bruxelles : F.U.S.L. | Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis. | 1989

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Livre

Entre la lettre et l'esprit : les directives d'interprétation en droit

MICHEL VAN DE KERCHOVE ; FRANCOIS OST | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1989

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Livre

Fonction de juger et pouvoir judiciaire : transformations et déplacements

PHILIPPE GERARD ; MICHEL VAN DE KERCHOVE ; FRANCOIS OST | Bruxelles : Faculté universitaires Saint-Louis | 1983

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