Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Manuel de l'expertise judiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT, Directeur de publication ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; BENEDICTE INGHELS, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; GIAN-FRANCO RANERI, Auteur ; BERTRAND RENARD, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Manuel de l'expertise judiciaire : 2ème édition

DOMINIQUE MOUGENOT ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; BERTRAND DE CONINCK ; BENEDICTE INGHELS ; GIAN-FRANCO RANERI ; BERTRAND RENARD | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Manuel de l'expertise judiciaire : 2ème édition

DOMINIQUE MOUGENOT ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; BERTRAND DE CONINCK ; BENEDICTE INGHELS ; DOMINIQUE MOUGENOT ; GIAN-FRANCO RANERI ; BERTRAND RENARD | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Manuel de l'expertise judiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; BERTRAND DE CONINCK ; BENEDICTE INGHELS ; GIAN-FRANCO RANERI ; MYRIAM RENARD-DECLAIRFAYT ; BERTRAND RENARD ; JACQUES VAN COMPERNOLLE | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

La Loi du 14 février 2014 relative à la procédure devant la Cour de cassation en matière pénale : brève présentation

CLAUDE PARMENTIER ; GIAN-FRANCO RANERI |

Dans PLI JURIDIQUE (32, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les Infractions : volume 4 : les infractions contre la foi publique

CHRISTIAN DE VALKENEER ; HENRI D. BOSLY ; MARIE-AUDE BEERNAERT ; DAMIEN DILLENBOURG ; FREDERIC LUGENTZ ; JULIEN MOINIL ; GIAN-FRANCO RANERI | Bruxelles : Larcier | 2012

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Chômage. – Divers. – Carte de contrôle. – Obligations. – Sanction administrative. – Sanction pénale. – Élément moral. – Distinction. – Non bis in idem. -Pouvoirs. – Pouvoir judiciaire. – Matière répressive. – Action publique. – Chômage. – Carte de contrôle. – Obligations. – Sanction pénale. – Élément moral. – Intention frauduleuse. – Appréciation. – Pouvoir du juge. - Observations : Non bis in idem - La Cour de cassation rejette-t-elle la jurisprudence Zolotoukhine ?

GIAN-FRANCO RANERI ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 25/05/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La Doctrine juridictionnelle du droit pénal social

CHARLES-ERIC CLESSE ; GIAN-FRANCO RANERI | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2010

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

I. - Procédure pénale. - Tribunal de l’application des peines. - Décision de révocation par défaut. - Décision susceptible d’opposition. -II. - Procédure pénale. - Tribunal de l’application des peines. - Décision de révocation par défaut. - Pourvoi en cassation introduit avant l’expiration du délai d’opposition. - Irrecevable. -Observations : T.A.P., révocation en l’absence du condamné : pas d’opposition à l’opposition

GIAN-FRANCO RANERI ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/09/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

DEMANDE DE REMISE EN ETAT SERAIT-ELLE AUTONOME DE L'ACTION PUBLIQUE ET DE LA MATIERE PENALE CONVENTIONNELLE?

GIAN-FRANCO RANERI |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Du nouveau en matière de circonstances atténuantes et de règlement de juges

GIAN-FRANCO RANERI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 29/12/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Sanction, qualifications et régimes juridiques : à propos de la majoration due à l'O.N.S.S.

GIAN-FRANCO RANERI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 04/06/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'exécution des condamnations pénales

ADRIEN MASSET ; MARIE-AUDE BEERNAERT ; CLOTHILDE HOFFMANN ; THIERRY MOREAU ; FREDERIC CLOSE ; GIAN-FRANCO RANERI ; PIERRE REYNAERT | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2008

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Circulation des décisions de saisie de biens ou d'éléments de preuve dans l'Union européenne. Présentation de la loi belge du 5 août 2006

GIAN-FRANCO RANERI |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 29/03/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droits de l’homme. - Article 6.1 de la Convention européenne des droits de l’homme. - Délai raisonnable. - Appréciation souveraine du juge du fond. - Contrôle par la Cour de cassation. -Droits de l’homme. - Article 6.1 de la Convention européenne des droits de l’homme. - Délai raisonnable. - Dépassement. - Attente d’un arrêt de la Cour [constitutionnelle]. - Ecoulement d’un délai de plus de quatre ans. -Observations : le délai raisonnable et les retards occasionnés, dans un procès pénal, par la procédure préjudicielle de contrôle de constitutionnalité

GIAN-FRANCO RANERI ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/02/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.