Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Un seul dossier et une seule inscription au rôle pour chaque cause

XAVIER MALENGREAU |

Dans IUS & ACTORES (N° ind, 09/07/2010)

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Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaires de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire et ce qui concerne l'expertise et de sa loi de "réparation" du 30 décembre 2009 : 2ième édition

HAKIM BOULARBAH ; MICHEL BINARD ; FABIEN DE GERADON ; SERGE DUFRENE ; MARIE-LOUISE HENRION ; XAVIER MALENGREAU ; DOMINIQUE MOUGENOT | Bruxelles : Larcier | Unité de droit judiciaire. Centre de droit privé de l'ULB. | 2010

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Le Nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique : commentaires de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire et ce qui concerne l'expertise et rétablissant un article 509quater dans le Code pénal

HAKIM BOULARBAH ; MICHEL BINARD ; FABIEN DE GERADON ; SERGE DUFRENE ; MARIE-LOUISE HENRION ; XAVIER MALENGREAU ; DOMINIQUE MOUGENOT | Bruxelles : Larcier | Unité de droit judiciaire. Centre de droit privé de l'ULB. | 2007

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Les Expertises - 3/Form/2003.80, Namur - Direction générale de l'organisation judiciaire / Xavier Malengreau, et alii. -

XAVIER MALENGREAU ; JEAN-FRANCOIS MAROT ; MICHEL MATAGNE ; JEAN-FRANCOIS JEUNEHOMME ; ANNE DEMOULIN ; FREDERIC POTTIER ; MICHEL VLIES | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2003

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Article : Article de doctrine

Le Contrôle de la durée et du coût des expertises judiciaires par le juge

XAVIER MALENGREAU |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/12/2002)

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