Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit de l'entreprise

NICOLAS THIRION, Auteur ; THIERRY DELVAUX, Auteur ; AUDREY FAYT, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2024

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Nouveau visage des ASBL après le 1er mai 2019

MICHEL DAVAGLE ; ALICIA CAUWENBERGH ; MICHEL COIPEL ; AUDREY FAYT ; SABINE GARROY ; XAVIER GERARD ; JEAN-FRANCOIS GOFFIN ; DEBORAH GOL | Limal : Anthemis | Dossiers du BJS | 2019

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Droit de l'entreprise

NICOLAS THIRION ; THIERRY DELVAUX ; AUDREY FAYT ; DEBORAH GOL ; DAVID PASTEGER ; MATHIEU SIMONIS | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2013

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Livre

Les personnes morales sans but lucratif : questions choisies

DEBORAH GOL ; PHILIPPE T'KINT ; THIERRY DELVAUX ; AUDREY FAYT ; SABINE GARROY ; PHILIPPE NOIRHOMME ; DAVID PASTEGER | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2012

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Article : Article de doctrine

La Société européenne : aspects de droit communautaire et de droit belge

AUDREY FAYT |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 13/03/2006)

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Article : Jurisprudence

Sociétés - Généralités - Dissolution judiciaire - Absence de dépôt des comptes annuels durant trois exercices successifs - Tierce opposition - Tierce opposition formée par des actionnaires - Recevabilité - Fondement (non). - Observations : tierce opposition d'un actionnaire à l'égard d'un jugement de dissolution d'une société dormante

AUDREY FAYT ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/12/2003)

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Article : Jurisprudence

Article 82 de la loi du 8 août 1997 sur les faillites. - Excusabilité du failli. - Conjoint solidairement tenu. - Caution. - Possibilité pour le juge de les décharger de leur engagement (non). - Discrimination. - Note : un vent nouveau souffle sur l'excusabilité ...

AUDREY FAYT |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 10/01/2003)

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Livre

Sociétés et ASBL : questions d'actualité

ANNE BENOIT-MOURY ; OLIVIER CAPRASSE ; THIERRY DELVAUX ; AUDREY FAYT ; NICOLAS THIRION | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2003

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