Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Principes de Droit constitutionnel belge

CHRISTIAN BEHRENDT, Auteur ; MARTIN VRANCKEN, Auteur ; ANDRE ALEN, Préfacier, etc. | Bruxelles : la Charte | 2019

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Du (non) usage de précédents étrangers par la Cour constitutionnelle belge

ANDRE ALEN ; KOEN MUYLLE |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (03-avr, 11/05/2015)

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Article : Article de doctrine

La La responsabilité des pouvoirs publics pour les fautes du législateur : réflexions sur les arrêts de la Cour de cassation du 1er juin 2006 et du 28 septembre 2006

ANDRE ALEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/02/2008)

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Article : Article de doctrine

Les Modes de décision du juge constitutionnel : séminaire international

PIERRE BON ; HENRI SIMONART ; ANNE RASSON-ROLAND ; ANDRE ALEN ; JANINE DELRUELLE ; PAUL MARTENS |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 09/12/2005)

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Article : Article de doctrine

Le Principe de territorialité dans la jurisprudence belge et européenne : un essai de synthèse

RUSEN ERGEC ; ANDRE ALEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/11/1998)

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Article : Article de doctrine

Les Commissions d'enquêtes parlementaires et le huis clos

ANDRE ALEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 04/02/1998)

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Article : Article de doctrine

Une Commission peut-elle interroger de membres du cabinet du Roi ?

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE DOC. SENAT ; JEAN-CLAUDE SCHOLSEM ; ANDRE ALEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 30/06/1997)

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Article : Article de doctrine

L'effet direct de la Convention des Nations-Unies relative aux droits de l'enfant

ANDRE ALEN, Auteur ; WOUTER PAS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (144, 1995)

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Article : Article de doctrine

Les Compétences résiduelles

ANDRE ALEN ; FRANCIS DELPEREE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 13/12/1991)

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Article : Article de doctrine

Séparation ou collaboration des pouvoirs ?

ANDRE ALEN |

Dans A.P.T. (N° ind, 16/04/1991)

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Article : Article de doctrine

Le Bicaméralisme belge, de la voie unitaire à la voie fédérale

FRANK MEERSCHAUT ; ANDRE ALEN |

Dans A.P.T. (N° ind, 17/12/1990)

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Livre

Les Conflits d'intérêts : quelle solution pour la Belgique de demain ? : actes des journées d'études des 30 et 31 janvier 1990

WILFRIED MARTENS ; ANDRE ALEN | Namur : Faculté de droit | Centre de droit régional | 1990

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Livre

Précis de droit administratif belge

JEAN DUJARDIN ; ANDRE MAST ; ANDRE ALEN | Bruxelles : Story-Scientia | 1989

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