Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les Concepts de paiement et d'attribution des rémunérations à des personnes physiques

FREDERICQ JACQUET ; MEGHANN LUYPAERT ; AURELIE MICHIELS ; CHARLES JACQUIN |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (3, 17/04/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Exonération ou exemption ? : les deux termes se valent - Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel de Liège du 28 mars 2012

FREDERICQ JACQUET, Auteur ; OLIVIA SALA, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (41, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le traitement de l'hypotax (égalisation fiscale) en cas de mobilité internationale des travailleurs

FREDERICQ JACQUET, Auteur ; STEPHANIE ORBAN, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (1, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Convention Belgique-France : le régime des frontaliers mort pour les résidents belges et sous perfusion pour les résidents français

MEGHANN LUYPAERT, Auteur ; NICOLAS TANCREDI, Auteur ; FREDERICQ JACQUET, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (9, 2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Examen pratique de l'article 275³ CIR 92 prévoyant une dispense partielle de versement du précompte professionnel comme mesure de soutien à la recherche

FREDERICQ JACQUET |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 06/11/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Examen critique des règles de détermination du lieu de résidence du bénéficiaire effectif aux fins d'application de la loi du 17 mai 2004 transposant la directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts / Frédéricq Jacquet, Nicolas Tancredi. -

FREDERICQ JACQUET ; NICOLAS TANCREDI |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 14/12/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Salary split : mise au point

LUC LAMY ; FREDERICQ JACQUET |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 03/07/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des personnes physiques - Anciennes options sur actions non réglementées - Moment imposable - Attribution. - Observations : l'avantage imposable en cas d'octroi d'options sur actions

FREDERICQ JACQUET ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 16/01/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.