Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les livraisons de biens à l'intérieur de l'UE : un itinéraire pavé de bonnes intentions mais la simplification reste un leurre

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (1, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La réforme 2020 dite des "Quick fixes" : les lents demains : la cavillation reste en vogue

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (7, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le droit fiscal en Belgique

YVES BERNAERTS, Auteur ; JULIEN BUY, Auteur ; EMANUELE CECI, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; EMMA DASSY, Auteur ; JOSSE DEBLANDRE, Auteur ; YVES DEWAEL, Auteur ; FLORENCE LALLEMANT, Auteur ; JEAN-PIERRE MAGREMANNE, Auteur ; JONATHAN PICAVET, Auteur ; ARNAUD SCHEYVAERTS, Auteur ; GAETAN ZEYEN, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Les ateliers du FUCaM | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de dégénérescence après la nitescence et avant la renaissance ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (4, 2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de nitescence après l'incognito ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (6, 2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

En matière de T.V.A. aussi, seul l'inattendu arrive...

YVES BERNAERTS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (9, 26/11/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La brume des administrateurs et gérants de sociétés

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (38, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Exonération des services d'assistance sociale fournis par une résidence-services

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (33, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un holding de direction a droit à une déduction intégrale

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (32, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'exigibilité de la TVA : bientôt la fin du casse-tête ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (26, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La décrue des règles de procédure : la fraude TVA peut-elle être sanctionnée même en dehors des délais de prescription prévus par la loi ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (23, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Quelles sont les personnes qui peuvent être membres d'une unité TVA ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (17, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un holding de direction doit-il limiter son droit à déduction de la TVA pour ses dépenses relatives à des opérations en capital ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (16, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Administrateurs et gérants de sociétés : un régime TVA qui oscille ou qui vacille ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (6, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'exigibilité de la TVA ou le fractionnement de l'essentiel

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (8, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.