Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les livraisons de biens à l'intérieur de l'UE : un itinéraire pavé de bonnes intentions mais la simplification reste un leurre

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE ET DE COMPTABILITE PRATIQUE (1, 2021)

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Article : Article de doctrine

La réforme 2020 dite des "Quick fixes" : les lents demains : la cavillation reste en vogue

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE ET DE COMPTABILITE PRATIQUE (7, 2020)

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Livre

Droit fiscal en Belgique : édition 2019

PATRICK JAILLOT ; YVES BERNAERTS ; JULIEN BUY ; EMANUELE CECI ; ANDRE CULOT ; OLIVIER D'AOUT ; EMMA DASSY ; JOSSE DEBLANDRE | Bruxelles : Anthemis | Ateliers du FUCaM. | 2019

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de dégénérescence après la nitescence et avant la renaissance ?

YVES BERNAERTS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE ET DE COMPTABILITE PRATIQUE (4, 10/04/2018)

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Article : Article de doctrine

Groupements autonomes de personnes et TVA : un état de nitescence après l'incognito ?

YVES BERNAERTS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE ET DE COMPTABILITE PRATIQUE (6, 12/07/2016)

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Article : Article de doctrine

En matière de T.V.A. aussi, seul l'inattendu arrive...

YVES BERNAERTS |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (9, 26/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Exonération des services d'assistance sociale fournis par une résidence-services

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (N° ind, 14/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Un holding de direction a droit à une déduction intégrale

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (N° ind, 07/09/2015)

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Article : Article de doctrine

L'Exigibilité de la TVA : bientôt la fin du casse-tête ?

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (N° ind, 27/07/2015)

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Article : Article de doctrine

Quelles sont les personnes qui peuvent être membres d'une unité TVA ?

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (N° ind, 04/05/2015)

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Article : Article de doctrine

Administrateurs et gérants de sociétés : un régime TVA qui oscille ou qui vacille ?

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (6, 17/02/2015)

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Article : Article de doctrine

L'Exigibilité de la TVA ou le fractionnement de l'essentiel

YVES BERNAERTS |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (8, 05/11/2014)

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Article : Article de doctrine

Lieu d'une livraison avec transport d'un bien faisant l'objet d'un façonnage : fonctionnement du marché intérieur

YVES BERNAERTS |

Dans ACTUALITES FISCALES (29, 01/09/2014)

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Livre

Le Droit fiscal en Belgique : édition 2018

YVES BERNAERTS ; JULIEN BUY ; EMANUELE CECI ; ANDRE CULOT ; OLIVIER D'AOUT ; EMMA DASSY ; JOSSE DEBLANDRE ; YVES DEWAEL | Bruxelles : Anthemis | Ateliers du FUCaM. | 2014

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Livre

La Jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne

YVES BERNAERTS | Limal : Anthemis | 2014

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