Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur MARC DASSESSE

Documents disponibles écrits par cet auteur (45)

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Article : Article de doctrine

Taxation des dividendes transfrontaliers après l'arrêt Manninen : état des lieux et perspectives

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 14/11/2005)

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Article : Article de doctrine

Droit au départ et droits de succession

MARC DASSESSE |
Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 07/04/2005)

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Article : Article de doctrine

Le Remboursement des taxes contraires au droit communautaire : quel délai ?

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 10/01/2005)

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Article : Article de doctrine

Jurisprudence commentée : obligation de reconnaissance des sociétés "boîte aux lettres" : l'Arrêt Inspire Art de la Cour de Justice du 30 janvier 2003

MARC DASSESSE |
Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 17/02/2004)

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Article : Article de doctrine

Chronique : les services financiers (banques et assurances) : 1er octobre 2002 - 1er octobre 2003

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 29/01/2004)

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Article : Article de doctrine

Chronique : les services financiers (banques et assurances) (1er octobre 2001 - 1er octobre 2002)

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 04/02/2003)

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Article : Article de doctrine

Chronique : les services financiers (banques et assurances) (1er octobre 2000 - 1er octobre 2001)

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 31/01/2002)

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Article : Article de doctrine

Chronique : les services financiers : banques et assurances (1er octobre 1998 - 1er octobre 2000)

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 06/02/2001)

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Livre

Droit fiscal : principes généraux et impôts sur les revenus

PASCAL MINNE ; MARC DASSESSE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Précis de la Fac. de droit de l'U.L.B. | 2001

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Disponible

Article : Article de doctrine

L'Application des droits de l'homme au droit fiscal par la voie du droit européen : le cas des amendes TVA

MARC DASSESSE |
Dans R.D.ULB (N° ind, 17/02/2000)

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Article : Article de doctrine

Les Services financiers : banques et assurances (1er octobre 1998 - 1er octobre 1999)

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 24/01/2000)

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Article : Article de doctrine

Safir a-t-il renversé Bachmann ?

MARC DASSESSE |
Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 14/04/1999)

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Article : Article de doctrine

Chronique : les services financiers (banques et assurances) : 1er octobre 1997 - 1er octobre 1998

MARC DASSESSE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 22/01/1999)

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Livre

Le Droit fiscal européen

MARC DASSESSE ; ISABELLE RICHELLE | Bruxelles : Ordre national des avocats, Conférence des barreaux francophones et germanophone | Cycle de formation en droit européen. - | 1999

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Non prêtable

Livre

Droit fiscal européen : formation en droit Européen. -

MARC DASSESSE ; ISABELLE RICHELLE | X. | 1999

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Droit au départ et droits de succession

Le Remboursement des taxes contraires au droit communautaire : quel délai ?

Jurisprudence commentée : obligation de reconnaissance des sociétés "boîte aux lettres" : l'Arrêt Inspire Art de la Cour de Justice du 30 janvier 2003

Chronique : les services financiers (banques et assurances) : 1er octobre 2002 - 1er octobre 2003

Chronique : les services financiers (banques et assurances) (1er octobre 2001 - 1er octobre 2002)

Chronique : les services financiers (banques et assurances) (1er octobre 2000 - 1er octobre 2001)

Chronique : les services financiers : banques et assurances (1er octobre 1998 - 1er octobre 2000)

Droit fiscal : principes généraux et impôts sur les revenus

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L'Application des droits de l'homme au droit fiscal par la voie du droit européen : le cas des amendes TVA

Les Services financiers : banques et assurances (1er octobre 1998 - 1er octobre 1999)

Safir a-t-il renversé Bachmann ?

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