Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Responsabilité - Réparation du dommage - Subrogation de la mutuelle - Pas d'action directe. - Observations : L'assureur maladie-invalidité - absence de recours direct

NOEL SIMAR, Auteur ; BRUNO DEVOS, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 2021)

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Tableau indicatif 2020

FREDERIC CARPENTIER, Auteur ; BRUNO DEVOS, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2021

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Article : Article de doctrine

Loi du 9 mai 2019 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile pour les architectes, géomètres et autres prestataires du secteur de la construction ou de travaux immobiliers

BRUNO DEVOS |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (8, 08/01/2020)

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Article : Article de doctrine

Les Mouvements du sol dus au réchauffement climatique : une catastrophe naturelle selon la loi du 17 septembre 2005 ?

BRUNO DEVOS |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (N° ind, 01/01/2020)

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Responsabilités professionnelles

VINCENT CALLEWAERT, Directeur de publication ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; BRUNO DEVOS, Auteur ; THOMAS DUBUISSON, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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Article : Article de doctrine

Loi du 31 mai 2017 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité décennale : un verre à moitié vide ou à moitié plein ? : 2ème partie

BRUNO DEVOS |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (10, 08/03/2018)

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Article : Article de doctrine

Loi du 31 mai 2017 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité décennale : un verre à moitié vide ou à moitié plein ? : 1ère partie

BRUNO DEVOS |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (9, 07/03/2018)

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L'Assurance responsabilité civile exploitation et après livraison

BRUNO DEVOS | Liège : Kluwer | Pratique du droit | 2018

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Les Responsabilités professionnelles

SOPHIE BOUFFLETTE ; LISELOTTE ARENS ; CHRISTIAN BOTTEMAN ; BERNARD DE COCQUEAU ; FRANCOIS DELOBBE ; BRUNO DEVOS ; GERALDINE DUJARDIN ; GILLES GENICOT | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2017

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Promotion immobilière : actes du colloque du Forum de l'immobilier du 1er décembre 2016

LAURENT-OLIVIER HENROTTE ; BRUNO DEVOS ; FREDERIC GAUCHE ; PAUL-PHILIPPE HICK ; JEAN-FRANCOIS JAMINET ; JEAN-PIERRE LANNOY ; ANTOINE LEROUGE ; MICHEL MARCHAL | Limal : Anthemis | 2016

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Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016

BERNARD DUBUISSON ; RODRIGUE CAPART ; ETIENNE DEMOLS ; BRUNO DEVOS ; LUDOVIC DONNET ; FRANCOIS FERON | Limal : Anthemis | Collection du jeune barreau de Charleroi. | 2016

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Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016

RODRIGUE CAPART ; ETIENNE DEMOLS ; BRUNO DEVOS ; LUDOVIC DONNET ; FRANCOIS FERON | Limal : Anthemis | Collection du jeune barreau de Charleroi. | 2016

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Article : Article de doctrine

Prédisposition pathologiques et état antérieur : une tempête dans un verre d'eau ?

NOEL SIMAR ; BRUNO DEVOS |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (2, 11/03/2015)

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Le Bail à ferme : un état des lieux = De landpacht : een stand van zaken

RUDY GOTZEN ; PIERRE BAUDINET ; GREGORY CLUDTS ; BRUNO DEVOS ; M. DOUTRELUINGNE ; ALBERT GREGOIRE ; ETIENNE GREGOIRE ; A. JAMAR DE BOLSEE | Bruxelles : la Charte | Droit du bail. | 2015

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Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2014

MAARTEN DAMBRE ; PASCALE LECOCQ ; FRANCOIS DEGUEL ; BRUNO DEVOS ; AURELIE FOSSION ; YVES-HENRI LELEU ; MARTINE REGOUT | Bruxelles : la Charte | Dossier du Journal des juges de paix et de police, n°21. | 2014

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