Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

IQuasi-contrats. - Enrichissement sans cause. - Notion d'enrichissement. - Tout avantage évaluable en argent. IIProcédure judiciaire. - Appel. - Dépens. - Indemnité de procédure. - Calcul. - Demande évaluable en argent. - Cumul de la valeur de la demande principale et de la demande reconventionnelle. - Observations : L'indemnité de procédure d'appel en présence d'une demande principale et d'une demande reconventionnelle

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6927, 2023)

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Le point sur les défenses en droit judiciaire

FRANCOIS BALOT, Directeur de publication ; ARNAUD HOC, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2023

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Droit des saisies et voies d'exécution : morceaux choisis

ANTOINE GILLET, Directeur de publication ; CECILE DE BOE, Auteur ; HUGUES SIMON, Auteur ; EMILIE VANHOVE, Auteur ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur ; JUSTIN VANDERSCHUREN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du jeune barreau du Brabant wallon | 2022

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Questions qui dérangent en droit judiciaire

HAKIM BOULARBAH, Directeur de publication ; FREDERIC GEORGES, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; SARAH BENZIDI, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; ROSALIE DE HOUCK, Auteur ; EVRARD DE LOPHEM, Auteur ; ALICE DEJOLLIER, Auteur ; GAELLE ELOY, Auteur ; ANTOINE GILLET, Auteur ; ARNAUD HOC, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; BARBARA SIAS, Auteur ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; FREDERIC GEORGES, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

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La jurisprudence du code judiciaire commentée : Volume II B Les voies de recours

HAKIM BOULARBAH, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; ANNE DECROES, Auteur ; DAMIEN DESSARD, Auteur ; ARIANE FRY, Auteur ; JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; CELINE JANSSEN, Auteur ; MANON PHILIPPET, Auteur | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires | 2020

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Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris

HAKIM BOULARBAH ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; MARC BAETENS-SPETSCHINSKY ; NATHALIE DANDOY ; CECILE DE BOE ; GAELLE ELOY ; NICOLAS GENDRIN ; FREDERIC GEORGES | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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Tapas de droit notarial 2018 : les régimes matrimoniaux

FABIENNE TAINMONT ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL ; PIERRE VAN DEN EYNDE ; CECILE DE BOE ; LORETTE ROUSSEAU ; ETIENNE BEGUIN ; JEAN-LOUIS RENCHON ; CANDICE ROUSSIEAU | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2018

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Les Voies de recours

PIERRE MOREAU ; HAKIM BOULARBAH ; CECILE DE BOE ; ANNE DECROES ; DAMIEN DESSARD ; LAURENT FRANKIGNOUL ; ARIANE FRY ; VANESSA GRELLA | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume II. B. | 2017

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Article : Article de doctrine

Arrêt "Tecom Mican" : la notion d'acte extrajudiciaire au sens du règlement relatif à la signification et la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires

CECILE DE BOE |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 01/03/2016)

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Le Code judiciaire en pot-pourri : Promesses, réalités et perspectives

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; FRANCOIS BALOT ; CECILE DE BOE ; ANNE DECROES ; ARNAUD HOC ; PAULINE KNAEPEN ; VINCENT MACQ ; MAXIME MARCHANDISE | Bruxelles : Larcier | 2016

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Questions particulières en matière de partage judiciaire

MURIEL BOELEN ; CECILE DE BOE ; MARIE DEMARET ; ARIANE DENIS ; YVES-HENRI LELEU ; LAURENT STERCKX ; SYLVIE THIELEN ; JEAN-MARC THIERY | Limal : Anthemis | Commission Barreau-Notariat de la province de Liège | 2016

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Droit médical et dommage corporel : état des lieux et perspectives

ISABELLE LUTTE ; PAUL-HENRY DELVAUX ; NICOLAS ESTIENNE ; ERIC THIRY ; GILLES GENICOT ; CECILE DE BOE ; PASCAL STAQUET ; PIERRE VAN OMMESLAGHE | Limal : Anthemis | 2014

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L'Element moral en droit : une vision transversale

FRANCE LAMBINET ; BENOIT HOC ; PAUL BRASSEUR ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ ; JEAN-PHILIPPE CORDIER ; CECILE DE BOE ; STEVE GILSON ; MARC ISGOUR | Limal : Anthemis | Conférence du jeune barreau de Namur. | 2014

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Article : Article de doctrine

L'Inventaire après la réforme du partage judiciaire

CECILE DE BOE ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (N° ind, 01/04/2013)

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L'Inventaire

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; CECILE DE BOE | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome XIII. Procédure notariale. Livre I². - | 2012

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