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Auteur JEAN-PAUL KEPPENNE

Documents disponibles écrits par cet auteur (22)

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Article : Article de doctrine

Chronique : la libre circulation des marchandises (septembre 1997 - août 1998)

JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 20/11/1998)

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Article : Article de doctrine

Les Effets des directives communautaires avant l'échéance du délai de transposition. Etat des lieux après l'arrêt "Inter-environnement Wallonie" de la Cour de Justice des C.E. du 18/12/1997 / J.P. Keppenne. -

COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ; JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans A.P.T. (N° ind, 05/08/1998)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence : la libre circulation des marchandises (septembre 1996 - août 1997)

JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 20/11/1997)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence : la libre circulation des marchandises (septembre 1995 - août 1996)

JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 19/11/1996)

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Article : Article de doctrine

Vers une application du droit communautaire à des obstacles à la libre circulation des marchandises à l'intérieur d'un Etat membre : la vie du droit

PATRICK VAN YPERSELE ; JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 21/11/1994)

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Article : Article de doctrine

La Réforme financière de 1990 : livre II : les marchés secondaires en valeurs mobilières et autres instruments financiers (loi du 4 décembre 1990)

Y. STEMPNIERWKY ; JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 30/09/1991)

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Article : Jurisprudence

L'Union économique et l'unité monétaire, nouvelle structure de l'Etat belge ? A propos de l'avis du Conseil d'Etat du 10 janvier 1990

JEAN-PAUL KEPPENNE |
Dans R.R.D. (N° ind, 26/10/1990)

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Documents disponibles écrits par cet auteur (22)

Chronique : la libre circulation des marchandises (septembre 1997 - août 1998)

Les Effets des directives communautaires avant l'échéance du délai de transposition. Etat des lieux après l'arrêt "Inter-environnement Wallonie" de la Cour de Justice des C.E. du 18/12/1997 / J.P. Keppenne. -

Examen de jurisprudence : la libre circulation des marchandises (septembre 1996 - août 1997)

Examen de jurisprudence : la libre circulation des marchandises (septembre 1995 - août 1996)

Vers une application du droit communautaire à des obstacles à la libre circulation des marchandises à l'intérieur d'un Etat membre : la vie du droit

La Réforme financière de 1990 : livre II : les marchés secondaires en valeurs mobilières et autres instruments financiers (loi du 4 décembre 1990)

L'Union économique et l'unité monétaire, nouvelle structure de l'Etat belge ? A propos de l'avis du Conseil d'Etat du 10 janvier 1990

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