Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Assurance obligatoire - Opposabilité des exceptions - Périmètre de la garantie - Déclaration des aliments - Sanction. Observations : Les assurances obligatoires dans le secteur de la construction - l'absence de déclaration des chantiers est inopposable aux tiers

BRUNO DEVOS, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (235, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Chose jugée - Mesures réputées urgentes - Autorité relative - Saisine permanente - Éléments nouveaux - Preuve - Matières civiles - Pouvoir d'appréciation du juge - Interprétation stricte. II.Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Révision - Changement de profession - Horaire de travail - Absence de preuve d'un élément nouveau - Irrecevabilité. III.Autorité parentale - Hébergement - Révision - Vacances scolaires - Nouveau calendrier scolaire - Élément nouveau - Accord des parties. IV.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Frais extraordinaires - Modification de la définition - Absence d'élément nouveau - Irrecevabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Autorité parentale - Domicile - Lieu du principal établissement de l'enfant - Inscription scolaire - Résidence fixe depuis un an - Possibilité de résidence temporaire - Fratrie. II.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Chose jugée - Révision judiciaire - Modification des circonstances - Hébergement - Modification de la situation financière - Persistance de problèmes de santé. III.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Évaluation des capacités contributives - Diminution à venir du temps de travail - Événement futur et incertain - Prise en compte du capital - Intérêts - Charges incompressibles.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les aliments et la famille : un menu copieux

ANNE-MARIE BOUDART, Auteur ; ETIENNE CLAES, Auteur ; STEPHANIE DEGRAVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Saisie-arrêt conservatoire pour sûreté de revenus périodiques à échoir. - Aliments. - Saisie entre les mains d'un notaire. - État liquidatif non encore approuvé ou homologué. - Créance éventuelle du saisi. - Indemnité de procédure. Observations : Saisie-arrêt, entre ex-époux, de la part revenant à l'un d'eux dans la liquidation de leur régime matrimonial. DE LEVAL, Georges, GEORGES, Frédéric

GEORGES DE LEVAL, Auteur ; FREDERIC GEORGES, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6908, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Huissier - Divers - Remplacement - Conditions. II.Saisie - Généralités - Titre exécutoire - Aliments - Généralités - Compensation - Conditions. III.Astreinte - Exigibilité - Signification.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Qui repart avec Nestor ?

HUART, PAULINE, Auteur |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (2, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les aliments

NICOLE GALLUS, Auteur ; QUENTIN DETIENNE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Contribution en nature - Obligation de motivation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Exécution - Frais extraordinaires - Accord préalable

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Fin de l'obligation alimentaire - Formation adéquate - Appréciation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Frais extraordinaires - Formation de pilote de ligne - Participation de l'enfant majeur

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Modalités d'exécution - Allocations familiales - Compensation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Modalités d'exécution - Paiement à l'enfant - Compte enfant

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Rétroactivité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.