Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Cotisation ONSS en cas de nombre "excessif" de travailleurs en invalidité

Dans BILAN (886, 2023)

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime spécial d'imposition des impatriés et des chercheurs impatriés : aperçu de ce nouveau régime et du positionnement de l'O.N.S.S.

DELVAUX, CYRIELLE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2022)

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Article : Article de doctrine

La réduction structurelle

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2022)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Réduction de cotisations groupes cibles « premiers engagements » - Instructions administratives - Droit transitoire - Application immédiate d'une modification résultant d'une jurisprudence de la Cour de cassation - Responsabilité de l'O.N.S.S. - Légitime confiance trompée.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2021)

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Article : Article de doctrine

Rémunération indue...Remboursement d'un montant brut, imposable ou net ?

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (2, 2021)

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Livre

Contentieux ONSS : cotisations, sanctions, récupération

FRANCOIS LAGASSE, Auteur ; VIVIANE VANNES, Auteur | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | 2021

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Article : Article de doctrine

Crise du Covid-19 : propositions

ALAIN ZENNER |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (N° ind, 28/05/2020)

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Livre

La rémunération en droit de la sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité

MARC MORSA, Auteur ; JEAN-MARIE GENICOT ; JEAN-MARIE GENICOT, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2020

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Livre

La rémunération variable : Approche en droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit fiscal et pratique des ressources humaines

RIZZO, CHRISTINE, Directeur de publication ; STEPHANIE DE RIDDER, Auteur ; THOMAS DOUILLET, Auteur ; GILLIOT, ELEONORE, Auteur ; MARC MORSA, Auteur ; EMMANUEL PLASSCHAERT, Auteur ; SEBASTIEN THIRY, Auteur ; MARIE-NOELLE VANDERHOVEN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2020

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Répartition des sommes à verser aux travailleurs, à l'O.N.S.S., au fisc (précompte professionnel) et au Fonds de fermeture, en cas de faillite

FRANCOIS T'KINT |

Dans PLI JURIDIQUE (44, 2018)

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Article : Article de doctrine

Nouveaux forfaits pour les avantages IT : fisc et O.N.S.S. sur la même longueur d'onde

ELLEN LAMMENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 22/05/2018)

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Article : Article de doctrine

Modération salariale : le monstre du Loch Ness ?

OLIVIER DEBRAY ; FREDERIC HENRY |

Dans ORIENTATIONS (11, 21/12/2017)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - O.N.S.S. - Cotisations - Sanction - Majoration - Caractère civil. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (40, 11/12/2017)

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Article : Article de doctrine

O.N.S.S. : recouvrement amiable et par voie de contrainte

MICHAEL GOMAND |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 06/09/2017)

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Article : Article de doctrine

Coup de projecteur sur la déclaration multifonctionnelle à l'O.N.S.S.

ANNELIES BRIES ; CHANTAL SCHREURS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 05/09/2017)

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