Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Un compte épargne-carrière pour tous ?

AMANDINE BOSERET |

Dans INDICATEUR SOCIAL (19, 05/12/2019)

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Article : Article de doctrine

La Taxation sur l'épargne-pension est ramenée de 10% à 8%

PAUL VAN EESBEECK ; LUC VEREYCKEN |

Dans FISCOLOGUE (1416, 30/01/2015)

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Article : Article de doctrine

Frais professionnels forfaitaires, dispenses de versement de précompte professionnel, indexation, épargne-pension et agriculture : des mesures en ses divers

BERNARD MARISCAL, Auteur ; FLORENCE ICKX, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (3, 2015)

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Article : Article de doctrine

Epargne-pension et "prépension" : des problèmes subsistent

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1415, 23/01/2015)

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Article : Article de doctrine

Assurance vie : décisions anticipées : partie II

CLAUDE DEVOET, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (43, 2014)

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Article : Article de doctrine

Arrêt "Commission c. Belgique" : le nouvel assaut du droit européen général contre la fiscalité de l'épargne-pension

ALEXIA AUTENNE |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (210, 04/07/2014)

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Article : Article de doctrine

La Fiscalité des carnets d'épargne viole la libre circulation des services (bis)

BART DE COCK ; KOEN VAN DUYSE |

Dans FISCOLOGUE (1371, 31/01/2014)

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Article : Article de doctrine

Le Régime fiscal de l'épargne-pension" viole la libre circulation des services. -

REGIME |

Dans FISCOLOGUE (1371, 31/01/2014)

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Article : Article de doctrine

Perception anticipée de la taxe sur l'épargne à long terme : l'épargne-pension contribue aussi

CLAUDE DEVOET, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (38, 2012)

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Article : Article de doctrine

Dossier épargne-pension & assurance-pension

SASKIA WEEMAES |

Dans R.B. (N° ind, 29/10/2002)

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Article : Jurisprudence

Revenu garanti aux personnes âgées. - Condition d'admissibilité. - résidence préalable en Belgique. - Résidence de cinq ans avant la demande ou de dix ans au cours de la vie. - [...]. -

TRIBUNAL DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (N° ind, 19/02/1990)

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