Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Consentement ou capacité ? : L'aptitude à faire une libéralité

THOMAS VAN HALTEREN, Auteur ; JEAN-POL BEAUTHIER, Auteur ; SERON, XAVIER, Auteur ; JEAN-MICHEL GUERIT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La non-participation à une expertise en raison de l'absence d'un commencement de preuve d'une faute n'équivaut pas à une mise hors de cause au fond : commentaire du jugement avant dire droit du Tribunal de première instance francophone de Bruxelles du 18 février 2025

BENEDICTE DEBOECK, Auteur ; SEGOLENE MICHEL, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (63, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'incapacité de travail en assurance maladie-invalidité avec accident du trail ou de droit commun : désigner un nouvel expert judiciaire ? Commentaire de C. trav. Bruxelles, 3 février 2022

HENRI FUNCK, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (4, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le tableau indicatif 2024 : Synonyme de surindemnisation forfaitaire ?

BERNARD CEULEMANS, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° avril spécial, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La loi ADN en pleine mutation : entre (r)évolution spontanée et altération des droits humains ?

MORANDINI, MARIE, Auteur ; HUGUES, SARAH, Auteur ; JEAN-MARC HAUSMAN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7011, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La pratique de l'expertise judiciaire comptable en matière pénale

FREDERIC LONHIENNE, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (1, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Expertise - Généralités - Sapiteur - Impartialité - Récusation (non) - Appréciation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit à un procès équitable. - Pas d'accès à un avocat pendant l'enquête. - Dégradation du dossier. - Disparition de pièces. - Contre-expertise impossible. - Absence d'éléments compensateurs. - Irrecevabilité des poursuites.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6995, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'évaluation de l'incapacité de travail en droit commun : faites vos jeux

ISABELLE DECOCQ, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Expertise médicale des personnes lourdement handicapées : aide matérielle, prothèses, orthèses

JEAN-POL BEAUTHIER, Auteur ; PE, MARC, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La prise en charge en urgence des pathologies neurovasculaires physiopathologie, stratégies thérapeuthiques, implications expertales

JEAN-MICHEL GUERIT, Auteur ; RUTGERS, PIERRE, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

IDroit judiciaire. - Appel. - Jugement avant dire droit. - Expertise simplifiée. - Règle de l'appel différé (art. 1050, al. 2, C. jud.). IIDroit judiciaire. - Appel abusif. - Dommages et intérêts. - Majoration de l'indemnité de procédure (art. 1022, al. 3, C. jud.). - Cumul.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6969, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouvelles exigences "fit & proper" de la BNB : impact pour les entreprises d'assurance

STRYPSTEIN, NICOLAS, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (425, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I Expertise. - Prise en charge de la provision de l'expert (art. 987, alinéa 1er, C. jud.). - Action en garantie. - Notion de demanderesse en expertise. II Expertise. - Désignation d'un collège d'experts v. désignation de sapiteurs.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6955, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Cour d'appel de Liège (3e ch. B), 12 décembre 2022. - Observations : «La plus belle femme du monde ne peut donner ce qu'elle a » ou la procédure devant le FAM

JOELLE TINANT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.