Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Egalité ou rémunération pour les intérimaires : comparaison élément par élément ou appréciation globale ?

BRIERS. MICHELLE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (11, 2025)

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Article : Article de doctrine

Employer of record : " bodyshop" interdit ou consultance légale?

MACHIELS YNE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (11, 2025)

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Article : Article de doctrine

Sécurité au travail et responsabilité en cas de travail intérimaire

CHRIS PERSYN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2025)

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Article : Article de doctrine

Accord de gouvernement De Wever 1er : aperçu des principales modifications en matière de pensions et de marché du travail

CATHERINE WIEËRS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2025)

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Livre

Flexible staffing : un éventail de possibilités ?

SACHA HENET, Auteur ; BAPTISTE VERBRUGGEN, Auteur ; AMBRE VRANCKX, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2024

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Une occupation en tant qu'intérimaire n'est pas prise en compte pour le calcul de l'indemnité de protection

ISABEL PLETS, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (4, 2023)

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Article : Article de doctrine

Dispense de versement du précompte professionnel pour travail en équipe et travail de nuit : mise à jour des règles en la matière

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (15, 2022)

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Article : Article de doctrine

La directive (UE) 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles : enjeux pour le travail atypique en Belgique

AMAURY MECHELYNCK, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

Vers une meilleure protection des travailleurs intérimaires ?

NELE MERTENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 31/01/2020)

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Article : Article de doctrine

Dispositions diverses en matière sociale

WOLTERS KLUWER |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 25/03/2019)

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Article : Article de doctrine

Lutte des partenaires sociaux contre le recours inapproprié aux contrats de travail intérimaire journaliers successifs

STEVEN BELLEMANS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 23/11/2018)

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Article : Article de doctrine

Croissance économique et cohésion sociale : la loi est parue

STEVEN BELLEMANS ; CARINE GOVAERT ; BEATRICE MORAIS ; BERNARD MARISCAL |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 22/05/2018)

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Article : Article de doctrine

Travail faisable et maniable : mesures autres que celles concernant la durée du travail

ANNELIES BRIES ; SARA HAMAEKERS ; NELE MERTENS ; KAATJE VERLOES ; INGE VERDONCK |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 04/09/2017)

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Livre

Le Travail temporaire, le travail intérimaire et la mise à disposition des travailleurs : les 30 ans de la loi du 24 juillet 1987

CHARLES-ERIC CLESSE ; STEVE GILSON ; SOPHIE BOURDEAUD'HUY ; CAROLINE CANDITO ; MAUREEN DEGUELDRE ; DAMIEN DELATOUR ; BEATRICE DE WOUTERS ; CECILE DRESSEN | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2017

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Disponible

Article : Jurisprudence

Travail temporaire. - Travail intérimaire. - Mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs. - Conditions de l'activité. - Interdiction. - Ordre public. - Convention particulière en violation de cette interdiction. - Nullité absolue. - Articles 6 et 1131 du Code civil. - Principe général du droit de l'enrichissement sans cause. - Notion. - Obligation sans cause licite. - Pouvoir du juge. - Conditions du rejet de la demande de l'appauvri. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1236, 15/02/2016)

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