Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les aménagements contractuels liés à l'extinction du droit réel d'usufruit : aspects civils et conséquences fiscales

FRANCOIS DEREME, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

Peut-on espérer que cesse enfin l'usage abusif de la loi "Usufruit" ?

CHRISTIAN JAUMAIN, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 2021)

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Livre

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT HAVET, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; DESPRET, AMANDINE, Auteur ; JANSSENS,OLIVIA, Auteur ; OLIVIER JAUNIAUX, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VAN GILS, JULIEN, Auteur | Limal : Anthemis | Collection du Barreau du Brabant wallon. | 2021

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Article : Article de doctrine

La loi du 4 février 2020 réformant le droit des biens : le(s) lien(s) possible(s) avec le commerce et droit commercial

NICOLAS BERNARD, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (4, 2020)

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Article : Article de doctrine

Conversion légale de l'usufruit : comment en éliminer le défaut majeur ?

CHRISTIAN JAUMAIN |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 13/03/2020)

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Livre

Le droit des biens après la réforme de 2020

NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Limal : Anthemis | 2020

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Livre

Le nouveau droit des biens

PASCALE LECOCQ, Directeur de publication ; ISABELLE DURANT, Directeur de publication ; NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Directeur de publication ; VINCENT SAGAERT, Directeur de publication ; SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2020

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Livre

La rédaction de l'acte de vente : Un parcours de combattant ?

ETIENNE BEGUIN, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; OLIVIER DE CLIPPELE, Auteur ; DE VRIESE, PIERRE, Auteur ; EMMERECHTS, BASTIEN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; RENAUD GREGOIRE, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; VINCIANE ROSENAU, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Association des licenciés et master en notariat | 2020

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Article : Article de doctrine

Les Acquisitions immobilières en usufruit et nue-propriété dans une perspective de planification successorale

FREDERIC MAGNUS |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Article de doctrine

La Conversion de l'usufruit du survivant : une évaluation raisonnée ?

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Article de doctrine

Les Donations mobilières avec réserve d'usufruit au regard de la taxe sur les comptes-titres

ALEXIS HEINDRYCKX ; JENNIFER DAS |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (5, 28/05/2019)

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Article : Article de doctrine

Vices et vertus des lis "usufruit" du 22 mai 2014 et du 19 juin 2016

CHRISTIAN JAUMAIN |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (4, 15/04/2019)

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Article : Article de doctrine

Protection du conjoint survivant dans les donations de valeurs mobilières : rapport des donations consenties avant le 1er septembre 2018, usufruit successif, clause d'acroissement et clause de réversion

BERENICE DELAHAYE ; LAETEICIA BUISSERET |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 11/04/2019)

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Livre

Réforme des régimes matrimoniaux et des droits successoraux du conjoint et du cohabitant légal : ce que la loi du 22 juillet 2018 règle et ce qu'elle ne règle pas

JEAN-LOUIS RENCHON ; FABIENNE TAINMONT | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | Cahiers du CeFAP. | 2019

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Article : Article de doctrine

Le Petit guide des nouvelles tables

JEAN-LUC LEDOUX |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Novembre, 07/12/2018)

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