Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Accroissement légal de l'usufruit : un tour d'horizon

BERENICE DELAHAYE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (49, 2023)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020)

PASCALE LECOCQ, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

La nature juridique de l'usufruit successif : de l'analyse théorique aux conséquences pratiques

FREDERIC LALIERE, Auteur ; ALEXANDRA DEMORTIER, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6910, 2022)

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Article : Article de doctrine

Usufruit, emphytéose et superficie après la réforme du droit des biens et implications fiscales

BRUNO WAEGENAERE, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Action en justice - Intérêt - Action déclaratoire - Conditions de recevabilité - Décision nécessaire pour exercer l'option héréditaire en connaissance de cause. . II.Procédure civile - Indivisibilité - Absence de sanction au stade de l'introduction de la cause. III.Successions - Usufruit du cohabitant légal survivant - Tiers légataire universel. . IV.Donations et testaments - Testaments - Déclaration de cohabitation légale postérieure au testament - Révocation (non). - Observations : Le cohabitant légal survivant peut être privé, par le prémourant, de tous ses droits dans la succession légale

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

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Article : Article de doctrine

Travaux dans le cadre d'un usufruit : quid sous le nouveau droit des biens ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1746, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les incidences fiscales de la réforme du droit des biens en liaison avec le patrimoine immobilier

PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2-3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Problèmes dans le cadre d'indivisions et d'usufruits post-communautaires

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1738, 2022)

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Livre

Droits réels d'usage : controverses et réforme

PASCALE LECOCQ, Directeur de publication ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

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Non prêtable

Livre

États généraux du droit de la famille IV : actualités juridiques et judiciaires en 2022

PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; YVES-HENRI LELEU, Auteur ; JEAN-LOUIS RENCHON, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur | Limal : Limal : Anthemis ; Bruxelles : Larcier | Famille & Droit | 2022

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Non prêtable

Livre

La transmission patrimoniale à l'aune des clauses d'indisponibilité : aspects civils et fiscaux

LAURENT BARNICH, Auteur ; STEPHANIE CARON, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; GILLES DE FOY, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; BERENICE DELAHAYE, Auteur ; CHARLOTTE LOUSBERG, Auteur ; RENAUD THUNGEN, Auteur | Limal : Anthemis | Patrimoines & fiscalités | 2022

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'usufruit moderne ou l'entente cordiale : réforme du droit des biens 4/12

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (41, 2021)

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Article : Article de doctrine

Usufruit et assurance du "bien" : portée de l'article 3.151 du code civil

CHRISTOPHE VERDURE, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (218, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Usufruit - Droits de l'usufruitier - Actes d'administration - Octroi d'une autorisation précaire et limitée dans le temps de placer un échafaudage (oui) - Octroi d'une servitude de tour d'échelle limitée dans le temps (oui). II.Référé - Urgence - Absence d'isolation et d'étanchéité d'un mur pignon. III.Servitudes - Servitudes diverses - Servitude de tour d'échelle - Travaux d'isolation d'un mur (oui) - Abus de droit.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau droit d'usufruit : un droit dans l'air du temps

NICOLAS ROBERTI, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (37, 2021)

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