Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

I.Donations et testaments - Testaments - Clause « pour solde de tout compte » - Révocation expresse (non) - Acte du testateur incompatible avec le contenu de son testament - Acte non visé par la loi - Révocation tacite (non). II.Donations et testaments - Testaments - Legs de l'usufruit de toute la succession - Séparation du testateur et de la légataire - Déclaration de cohabitation légale du testateur et de sa nouvelle compagne - Disparition de la cause du legs - Preuve - Caducité du legs (non). III.Donations et testaments - Testaments - Legs de l'usufruit de toute la succession - Convention relative au partage de la succession signée par la légataire - Acceptation du legs - Option irrévocable - Nullité de la renonciation ultérieure

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Tontine, accroissement (légal) et réversion d'usufruit sur immeuble : quo vadis?

GILLES DE FOY, Auteur ; MARIE-HELENE LEMPEREUR, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (3, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Travaux faits par l'usufruitier et intention libérale à l'égard du nu-propriétaire

JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL, Auteur ; PIERARD, OLYMPE, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (9, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Prolongation d'un usufruit : pas de droit de vente

BRUNO CARDOEN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Usufruit : avant et après la réforme du Code civil

SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Usufruit d'un immeuble : l'annexe ne doit pas mentionner les amortissements

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1845, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Taxation étalée des plus-values : nue-propriété = actifs immobilisés ?

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1830, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une annexe à joindre également pour les redevances d'usufruit

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1822, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Focus sur le droit des biens

CHARLOTTE CORNET, Auteur ; ALEXANDRE DAMBREVILLE, Auteur ; MICHELE DE RISI, Auteur | Malines : Kluwer | Focus sur le droit | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Variations susr le thème de l'indivision : aspects civils et fiscaux

ANDRE CULOT, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur | Limal : Anthemis | Patrimoines & fiscalités | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Accroissement légal de l'usufruit : un tour d'horizon

BERENICE DELAHAYE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (49, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020)

PASCALE LECOCQ, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les biens dans le Code civil

SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil

CELINE HELAS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Le meilleur des revues | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les sociétés et le patrimoine de la famille : regards croisés de droit privé et de droit fiscal

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; MALVINE CHAPELLE, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; BERENICE DELAHAYE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit et pratique des sociétés | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable