Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Prolongation d'un usufruit : pas de droit de vente

BRUNO CARDOEN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

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Article : Article de doctrine

Usufruit d'un immeuble : l'annexe ne doit pas mentionner les amortissements

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1845, 2024)

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Article : Article de doctrine

Taxation étalée des plus-values : nue-propriété = actifs immobilisés ?

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1830, 2024)

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Article : Article de doctrine

Une annexe à joindre également pour les redevances d'usufruit

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1822, 2024)

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Livre

Variations susr le thème de l'indivision : aspects civils et fiscaux

ANDRE CULOT, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur | Limal : Anthemis | Patrimoines & fiscalités | 2024

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Accroissement légal de l'usufruit : un tour d'horizon

BERENICE DELAHAYE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (49, 2023)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020)

PASCALE LECOCQ, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2022)

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Livre

Les biens dans le Code civil

SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Non prêtable

Livre

Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil

CELINE HELAS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Le meilleur des revues | 2023

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Non prêtable

Livre

Les sociétés et le patrimoine de la famille : regards croisés de droit privé et de droit fiscal

EDOUARD-JEAN NAVEZ, Directeur de publication ; MALVINE CHAPELLE, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur ; BERENICE DELAHAYE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit et pratique des sociétés | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La nature juridique de l'usufruit successif : de l'analyse théorique aux conséquences pratiques

FREDERIC LALIERE, Auteur ; ALEXANDRA DEMORTIER, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6910, 2022)

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Article : Article de doctrine

Usufruit, emphytéose et superficie après la réforme du droit des biens et implications fiscales

BRUNO WAEGENAERE, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Action en justice - Intérêt - Action déclaratoire - Conditions de recevabilité - Décision nécessaire pour exercer l'option héréditaire en connaissance de cause. . II.Procédure civile - Indivisibilité - Absence de sanction au stade de l'introduction de la cause. III.Successions - Usufruit du cohabitant légal survivant - Tiers légataire universel. . IV.Donations et testaments - Testaments - Déclaration de cohabitation légale postérieure au testament - Révocation (non). - Observations : Le cohabitant légal survivant peut être privé, par le prémourant, de tous ses droits dans la succession légale

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

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Article : Article de doctrine

Travaux dans le cadre d'un usufruit : quid sous le nouveau droit des biens ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1746, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les incidences fiscales de la réforme du droit des biens en liaison avec le patrimoine immobilier

PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2-3, 2022)

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