Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'exigibilité du précompte mobilier et réalité juridique

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1859, 2024)

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Article : Article de doctrine

Bon d'Etat à taux privilégié : violation du principe d'égalité ?

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1801, 2023)

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Article : Article de doctrine

Projet de réforme : effets sur les holdings et les sociétés d'investissement

VAN ROBBROECK, NIKOLAAS, Auteur ; KOCKS, MAXIMILIAN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1786, 2023)

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Article : Article de doctrine

VVPRbis : pour "l'ancien" capital de certaines sociétés aussi

Dans FISCOLOGUE (1754, 2022)

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Article : Article de doctrine

VVPRbis : le régime transitoire encore adapté par un amendement fantôme

Dans FISCOLOGUE (1746, 2022)

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Article : Article de doctrine

L'Augmentation du précompte mobilier : coup d'oeil sur le taux général et les exceptions pour l'année 2017

MARK JORIS ; AMBER VAN LANDEGHEM |

Dans PACIOLI (442, 03/04/2017)

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Article : Article de doctrine

Dispositions fiscales de la loi-programme du 25 décembre 2016

FELIX VANDEN HEEDE |

Dans PACIOLI (N° ind, 30/01/2017)

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Article : Article de doctrine

Taxe sur l'épargne : limitation du Pr.M. possible "à la source"

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 11/03/2016)

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Article : Article de doctrine

Revenus mobiliers, taux de précompte mobilier sur les paiements d'intérêts : vous suivez toujours ?

MARC DE MUNTER |

Dans PACIOLI (N° ind, 02/11/2015)

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Article : Article de doctrine

Tax shift : spéculation, Pr.M., déduction pour investissement, taux de l'IPP, etc.

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1448, 27/10/2015)

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Article : Article de doctrine

IPM : le Pr.M ne peut être recouvré qu'à charge du bénéficiaire du revenu

JAN VAN DYCK |

Dans FISCOLOGUE (1417, 06/02/2015)

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Article : Article de doctrine

Recouvrement du "Pr. M." à l'impôt des personnes morales : trois ans

HENDRIK PUTMAN ; MARIJN DE BELIE |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 07/11/2014)

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Article : Article de doctrine

La Renonciation au Pr.M. requiert la transmission préalable de l'attestation

MATHIEU ISENBAERT |

Dans FISCOLOGUE (1400, 03/10/2014)

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Livre

Liber amicorum Maurice Eloy

MARIE-CECILE VAN GRIEKEN ; CEDRIC MARCUS ; JACQUES MALHERBE | Limal : Anthemis | 2014

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Disponible

Article : Article de doctrine

Précompte mobilier réduit sur dividendes futurs des PME : le législateur veut favoriser la capitalisation de PME via des apports en numéraire

AURELIE SAINT-AMAND, Auteur ; AMAURY DELLA FAILLE, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (40, 2013)

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