Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Taxe d'embarquement : même si des amis ou la famille accompagnent gratis ?

Dans FISCOLOGUE (1744, 2022)

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Livre

Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale

NATHALIE DANDOY, Directeur de publication ; GEOFFREY WILLEMS, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts. | 2022

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence

DANDOY, NATHALIE, Auteur ; YVES-HENRI LELEU, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; MAITE BEAGUE, Auteur ; COUNE, MANON, Auteur |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le droit de la famille à l'aune du respect de l'intérêt supérieur de l'enfant

CATHERINE RASSON, Auteur ; GERALDINE MATHIEU, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (6-7, 2021)

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Article : Article de doctrine

Loi sur la nature des relations de travail : examen de jurisprudence 2015 - 2020 (II)

MARIANNE GRATIA, Auteur ; MARIE-CAROLINE PATERNOSTRE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (6, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Compétence internationale - Litispendance - Date de la saisine - Communication directe entre juges. II.Droit international privé - Famille - Reconnaissance d'une décision étrangère - Règlement Bruxelles IIbis - Méconnaissance de la saisine antérieure d'une juridiction belge - Absence d'impact sur l'obligation de reconnaissance. III.Compétence internationale - Autorité parentale - Résidence habituelle - Indifférence du statut diplomatique. Observations : Course au for, course au jugement et conflit de décisions : quelle priorité au sein de l'espace judiciaire européen ?

PATRICK WAUTELET, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (17, 2021)

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Article : Article de doctrine

Brexit : accès au territoire et au marché du travail belges après la période de transition (1ère partie)

ISABELLE DE GOLS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2021)

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Article : Article de doctrine

Les barèmes fiscaux en matière familiale (période imposable 2021- exercice d'imposition 2022 : rien de (vraiment) neuf

JEAN-EMMANUEL BEERNAERT, Auteur ; ANNE-MARIE BOUDART, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (3-4, 2021)

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Article : Article de doctrine

"The show must go on" : quelles relations familiales internationales post-Brexit ?

SILVIA PFEIFF, Auteur |

Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (2, 2021)

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Livre

Les alternatives au(x) procès classique(s) : actes du colloque du 11 juin 2021

CHARLES DEVILLERS, Directeur de publication ; MARTIN MARINX, Directeur de publication ; ANTONIO BUONATESTA, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ETIENNE HODY, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; NATHALIE UYTTENDAELE, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Namur. | 2021

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Livre

Droit patrimonial des couples

YVES-HENRI LELEU, Auteur | Bruxelles : Larcier | Unité de droit familial. Université de Liège. | 2021

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Livre

Questions transversales en matière de sécurité sociale 2

DANIEL DUMONT, Directeur de publication ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; PAULINE DE DECKER, Auteur ; VANESSA DE GREEF, Auteur ; JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; DEROUBAIX, HELENE, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; IVAN FICHER, Auteur ; SOPHIE GERARD, Auteur ; JULIETTE GILMAN, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; HUGO MORMONT, Auteur ; JEAN-FRANCOIS NEVEN, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2021

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Article : Article de doctrine

Titre VII du Livre II du Code pénal consacré aux crimes et délits contre l'ordre des familles et contre la moralité publique : réformes législatives récentes

JEAN-PAUL SCHONNARTZ, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (53, 2020)

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé – (1er juillet - 31 décembre 2019) (Première partie)

RAFAEL JAFFERALI, Directeur de publication ; CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; AXEL MAETERLINCK, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; MICHELE GREGOIRE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6820, 2020)

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Livre

Actualités de droit de la famille

DIDIER PIRE, Directeur de publication ; QUENTIN DETIENNE, Auteur ; ALAIN DUELZ, Auteur ; ADRIEN FARCY, Auteur ; JEHANNE SOSSON, Auteur ; PIERRE-ANDRE WUSTEFELD, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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