Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Utilisation d'une voiture de société à des fins privées : cotisation CO² et avantage de toute nature : montants pour 2023

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (2, 2023)

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Article : Article de doctrine

Voitures électriques "avec carte de carburant" : un compteur intermédiaire suffit

Dans FISCOLOGUE (1735, 2022)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale des travailleurs salariés. - Cotisations. - Société de financement. - Vendeurs au service de concessions indépendantes des marques Citroën, Peugeot et DS. - Octroi d'avantages en contrepartie de la vente de produits ou services financiers.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1385, 2021)

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Livre

Le coût salarial d'une entreprise : aspects sociaux et fiscaux

BERNARD MARISCAL, Directeur de publication ; LAURENT DEAR, Directeur de publication ; MAXIME BESEME, Auteur ; CAMELIA CHAKROUN, Auteur ; ASMAA CHERRAK, Auteur ; CHRISTOPHE DELMARCELLE, Auteur ; THERESE DOAT, Auteur ; SARAH GHISLAIN, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; HACHEZ, ALEXANDRE, Auteur ; SYLVIE LACOMBE, Auteur ; JULIE MALINGREAU, Auteur ; JEROME NOEL, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur ; LOIC PELTZER, Auteur ; EMMANUEL PLASSCHAERT, Auteur ; EMMANUEL SAPORITO, Auteur ; SABRINA SCARNA, Auteur ; NICOLAS TANCREDI, Auteur ; PIERRE VANHAVERBEKE, Auteur ; SEBASTIEN WATELET, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le chèque consommation : un avantage extralégal temporaire

MATTHIJS SCHEELEN, Auteur ; ELLEN VAN GRUNDERBEEK, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (16, 2020)

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Livre

La rémunération en droit de la sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité

MARC MORSA, Auteur ; JEAN-MARIE GENICOT ; JEAN-MARIE GENICOT, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2020

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Article : Article de doctrine

La Mise à disposition gratuite d'un immeuble : suite, mais toujours par fin

AURELIEN BORTOLOTTI |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (29, 2019)

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Livre

Rémunérations alternatives : comment doper (le salaire) de vos travailleurs ?

NATHALIE WELLEMANS | Limal : Anthemis | 2019

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Article : Article de doctrine

Des voitures de société bientôt plus coûteuses pour l'entreprise mais aussi pour certains travailleurs

BERNARD MARISCAL |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 16/02/2018)

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Livre

Plan cafétéria et l'indissociable notion de rémunération

MARIE-LISE POTTIER | Liège : Kluwer | Entreprise et droit social | 2018

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Livre

Rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs ?

NATHALIE WELLEMANS | Limal : Anthemis | 2018

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Article : Article de doctrine

Forte hausse du coût d'octroi d'une carte de carburant

ELLEN LAMMENS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 04/09/2017)

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Article : Article de doctrine

Le Point sur l'intervention patronale dans les frais de transport des travailleurs

MYRIAM DAUPHIN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 04/09/2017)

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Article : Article de doctrine

Mise à disposition gratuite d'une habitation dans le cadre d'une politique salariale réfléchie : frais déductibles à condition de pouvoir prouver que le travail presté mérite le salaire perçu

LEO DE BROECK ; DIDIER VAN LAERE |

Dans PACIOLI (N° ind, 13/02/2017)

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Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Contrôle des mutualités ou unions des mutualités. - Interdiction d'accorder des avantages de nature à inciter à des mutations individuelles. - Avantages. - Portée. - Interprétation. - Absence de présomption légale de responsabilité. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1225, 05/10/2015)

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