Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Droits d'auteur dans le domaine de l'ingénierie informatique : décision négative du SDA

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (17, 2023)

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Article : Article de doctrine

Décisions négatives en matière de droits d'auteur, d'avantages sociaux, etc.

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1809, 2023)

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Article : Article de doctrine

Des droits d'auteur ? Encore faut-il être auteur

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1808, 2023)

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Article : Article de doctrine

Première décision anticipée décevante sur les droits d'auteur 'nouvelle mouture'

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1806, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau régime social des droits d'auteur : un travail bâclé

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2023)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - OEuvre utilitaire - Contraintes techniques - Multiplicité des formes possibles - Condition nécessaire mais non suffisante

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 2023)

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Article : Article de doctrine

Exonération d'ONSS pour droits d'auteur : régularisation possible avant le 30 juin

BRENT SPRINGAEL, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1790, 2023)

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Article : Article de doctrine

Liège : la rétribution de l'architecte par des droits d'auteur est un abus fiscal

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1788, 2023)

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Article : Article de doctrine

Régime 'social' et régime 'fiscal' des droits d'auteur : une occasion manquée

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans BILAN (893, 2023)

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime fiscal des droits d'auteur : encore beaucoup d'incertitudes et d'interrogations

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

Rulings refusés : taxation étalée des plus-values, droits d'auteur et autres

Dans FISCOLOGUE (1778, 2023)

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Article : Article de doctrine

Droits d'auteur : des fiches, même si la rétribution a été facturée ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1777, 2023)

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Article : Article de doctrine

Loi-programme : une solution médiane pour les programmes informatiques ?

Dans FISCOLOGUE (1774, 2023)

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Livre

Le droit des artistes : aspects sociaux et salariaux des professions artistiques

CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; STEVE GILSON, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2023

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Non prêtable

Livre

Les rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs ?

NATHALIE WELLEMANS, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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