Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le point sur la problématique des contrat de travail à durée déterminée

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une indemnité de résiliation payée à un entrepreneur relève de la TVA

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Tableau indicatif 2024

LAURA COLLART, Auteur ; IGNACE GLORIEUX, Auteur ; BERNARD FUSULIER, Auteur ; EVI VANHEEL, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les protections contre le licenciement : essai de synthèse 2.0 (partie I/II)

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur ; MARIE-CAROLINE PATERNOSTRE, Auteur ; FRANCIS VERBRUGGE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (11, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Des indemnités transactionnelles imposées comme rémunération

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1854, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Licenciement. - Motivation. - Amende civile. Rupture. - Licenciement manifestement déraisonnable. - Indemnité. - Montant.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1494, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le contrôle O.N.S.S. quant aux "frais professionnels incombant à l'employeur"

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'encadrement légal du travail du sexe par un contrat de travail

MATHELOT, LAURA, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (723, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Modifications de la réglementation en matière d'indemnités de maladie et d'invalidité

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Quel traitement social et fiscal pour l'indemnité extra-légale accordée en cas de crédit-temps fin de carrière et avec motif ?

HANOCQ, VALENTIN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Baux - Bail d'habitation - Contrat verbal - Infraction urbanistique - Ordre public - Nullité du bail - Expulsion sauvage - Indemnité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Indemnité de congé - Réduction des prestations de travail - Crédit-temps de fin de carrière - Notion de rémunération en cours - Constitutionnalité (oui). II.Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Constitution - Droit au travail - Portée.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Indemnité. - Base de calcul. - Avantage GSM. - Frais professionnels forfaitaires. Rupture. - Indemnité. - Intérêts. - Point de départ. - Jour du congé. Droit judiciaire. - Compensation judiciaire. - Conditions. - Demande reconventionnelle. Rupture. - Licenciement manifestement déraisonnable. - Congé de paternité. - Indemnité de stabilité d'emploi. - Cumuls (non). Rupture. - Abus de droit (non). - Licenciement au retour du congé de paternité.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1480, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les droits des créanciers sur l'indemnité d'assurance (art. 112 de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances)

JEAN BOILEAU, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (241, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Ressources et indemnités vélo : la version définitive

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1821, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.