Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le contrôle O.N.S.S. quant aux "frais professionnels incombant à l'employeur"

THIERRY DRIESSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

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Article : Article de doctrine

Personnes détachées au sein d'une même entreprise ou dans des entreprises du même groupe

ISABELLE DE GOLS, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (8, 2022)

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Livre

La mobilité international des travailleurs : principes et aspects pratiques

SYLVIE DUMORTIER, Auteur ; BRUNO COLMANT, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School of Economics and Management | 2022

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Regards sur le Brexit (II)

MARIANNE GRATIA, Auteur ; MARC MORSA, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (8, 2021)

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Article : Article de doctrine

Brexit : accès au territoire et au marché du travail belges après la période de transition (2ème partie)

ISABELLE DE GOLS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'occupation de travailleurs étrangers à l'heure de la régionalisation

MOUVET, VIOLETTE, Auteur ; LAURENT, MARTIN, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

La directive 2018/957 : un équilibre tronqué ?

MARC MORSA, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (2, 2021)

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Livre

Contentieux ONSS : cotisations, sanctions, récupération

FRANCOIS LAGASSE, Auteur ; VIVIANE VANNES, Auteur | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Détachement européen et mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs : quelques nouvelles règles

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (657, 2020)

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Article : Article de doctrine

Nouvelles règles en matère de détachement : à travail égal, salaire égal ?

EBE VERHAEGEN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 19/08/2019)

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Livre

Travail détaché face au droit européen : perspectives de droit social et de droit fiscal

FILIP DORSSEMONT ; AURELIE FRANKART ; MARC MORSA ; EDOARDO TRAVERSA ; ELENA MASSEGLIA ; MARCO ROCCA | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2019

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Article : Article de doctrine

Problématique des A1 : les conclusions de l'avocat général dans l'affaire Altun

CHARLES-ERIC CLESSE |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (601, 01/03/2018)

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Article : Article de doctrine

Utiliser les travailleurs d'une autre société, attention danger !

AMELIE DE BONHOME |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (581, 07/09/2017)

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Article : Article de doctrine

Le Détachement de travailleurs : renforcement des mesures de contrôle

BART PEULEN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 06/09/2017)

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Livre

Durée du travail : état des lieux après la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable

LAURA BALLARIN ; BERNARD LANTIN | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2017

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