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ECOLOGIE

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Article : Article de doctrine

La Cour de justice de l'Union européenne, les justiciables et la justice climatique : volet européen

CEDRIC CHENEVIERE-MESDAG, Auteur ; VALERIE NOEL, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Law as a tool towards the ecological transition : (urban) mobility : cas d'étude spécifique

WOUTER VERHEYEN, Auteur ; JOSJE DE VOGEL, Auteur ; BREGTJE PAVLOVSKI-DIKKER, Auteur ; ULKU TANRIVERDI, Auteur ; FIONA UNZ, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

La planification régionale de la conservation des milieux humides et hydriques au Québec : un rôle accru des municipalités au bénéfice de la transition écologique ? : cas d'étude spécifique

VALERIE DUPONT, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Un régime de protection sociale au service de la transition climatique : contribution de la pensée écoféministe : volet de théorie du droit

PASCALE VIELLE, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Rethinking the law of democracy in times of ecological crisis : the proposition of communalist direct democracy : volet de théorie du droit

SIXTINE VAN OUTRYVE D'YDEWALLE, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Vers un "droit des relations" entre humains et non-humains comme alternative aux droits de la nature : volet de théorie du droit

PIERRE WALCKIERS, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Will causation be an insurmountable obstacle to climate change litigation before the European Court of Human Rights ? : an assessment of the Court's approach to causation between state omission and human right violations in the context of climate change : volet climatique

ROMAIN DIDI, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Code civil et enjeux écologiques : le cas des choses communes

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (7, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le règlement délégué de la Commission relatif à l'information en matière de durabilité à publier en application de l'article 8 du règlement Taxinomie : l'arbre qui cache la forêt d'informations durables ?

SEBASTIEN WOLFF, Auteur |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

La durabilité dans le monde des assurances

GEERT MAELFAIT, Auteur ; LEA KECSKES, Auteur ; JEAN-MARIE SIMON, Auteur |
Dans BULLETIN DES ASSURANCES (417, 2021)

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Article : Article de doctrine

Droit des sociétés : Shell : le profit après le climat

JEAN-MARC GOLLIER, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6873, 2021)

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Article : Article de doctrine

Nouveau cadre réglementaire en matière d'investissement durables : impacts pour les sociétés

JACQUES RICHELLE, Auteur |
Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

Mobiliser le droit de l'entreprise pour promouvoir le développement durable et l'économie circulaire

HERVE JACQUEMIN, Auteur ; LIMBREE, PAULINE, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6847, 2021)

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Article : Jurisprudence

Crédit à la consommation - Contrat de crédit lié - Panneaux photovoltaïques - Unité commerciale. - Observations : Contrat de crédit lié et panneaux photovoltaïques : un second arrêt de la Cour de cassation

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (33, 2020)

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Article : Article de doctrine

Adaptation au changement climatique et résilience des territoires : le droit wallon de l'urbanisme à la traîne ? : contribution à jour au 1er novembre 2018

CHARLES-HUBERT BORN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (4, 28/12/2018)

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La Cour de justice de l'Union européenne, les justiciables et la justice climatique : volet européen

Law as a tool towards the ecological transition : (urban) mobility : cas d'étude spécifique

La planification régionale de la conservation des milieux humides et hydriques au Québec : un rôle accru des municipalités au bénéfice de la transition écologique ? : cas d'étude spécifique

Un régime de protection sociale au service de la transition climatique : contribution de la pensée écoféministe : volet de théorie du droit

Rethinking the law of democracy in times of ecological crisis : the proposition of communalist direct democracy : volet de théorie du droit

Vers un "droit des relations" entre humains et non-humains comme alternative aux droits de la nature : volet de théorie du droit

Will causation be an insurmountable obstacle to climate change litigation before the European Court of Human Rights ? : an assessment of the Court's approach to causation between state omission and human right violations in the context of climate change : volet climatique

Code civil et enjeux écologiques : le cas des choses communes

Le règlement délégué de la Commission relatif à l'information en matière de durabilité à publier en application de l'article 8 du règlement Taxinomie : l'arbre qui cache la forêt d'informations durables ?

La durabilité dans le monde des assurances

Droit des sociétés : Shell : le profit après le climat

Nouveau cadre réglementaire en matière d'investissement durables : impacts pour les sociétés

Mobiliser le droit de l'entreprise pour promouvoir le développement durable et l'économie circulaire

Crédit à la consommation - Contrat de crédit lié - Panneaux photovoltaïques - Unité commerciale. - Observations : Contrat de crédit lié et panneaux photovoltaïques : un second arrêt de la Cour de cassation

Adaptation au changement climatique et résilience des territoires : le droit wallon de l'urbanisme à la traîne ? : contribution à jour au 1er novembre 2018

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