Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

CONTRAT. EXECUTION

Documents disponibles dans cette catégorie (60)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Rupture. - Démission en période de suspension de l'exécution du contrat. - Chômage temporaire pour causes économiques versus chômage temporaire pour force majeure. - Préavis.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1419, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Bonne foi - Abus de droit - Notion - Appréciation des intérêts en présence - Circonstances concrètes - Baux - Bail d'habitation - Résolution - Proportion entre le préjudice subi et l'avantage recherché ou obtenu.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Rédaction d'un plan financier - Paiement des honoraires - Prise en charge partielle des honoraires par une partie tierce - Relativité des conventions.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Preuve - Matières civiles - Aveu - Aveu extrajudiciaire - Aveu en action - Exécution du contrat - Déclarations lors d'une comparution personnelle - Aveu complexe et indivisible

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

PATRICK WERY, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

PATRICK WERY, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Casus de droit social

VERONIQUE D'HUART ; FABIENNE KEFER ; JEAN-PHILIPPE CORDIER ; QUENTIN CORDIER ; QUENTIN DETIENNE ; AURORE GUERIT ; PIERRE JOASSART ; HUGO MORMONT | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat (non) - Charge de la preuve - Déclaration de la victime confortée par des présomptions. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/09/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat - Travail à domicile - Charge de la preuve.

TRIBUNAL DU TRAVAIL FRANCOPHONE DE BRUXELLES |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/10/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Arbitrage - Clause compromissoire - Extension à un tiers non-signataire - Implication dans l'exécution du contrat. -Observations : L'implication dans l'exécution du contrat comme indicateur du consentement tacite d'un non-signataire à être lié par une clause compromissoire

MANON PHILIPPET ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (33, 14/10/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Modification des conditions générales - Enregistrement d'un nom de domaine - Frais de procédure. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 15/04/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. - Prescription - Matières civiles - Courtes prescriptions - Responsabilité - Produits défectueux - Responsabilité solidaire - Citation en intervention - Ne constitue pas l'action d'un créancier contre un débiteur solidaire - Absence d'interruption de la prescription. -II. - Contrats - Exécution - Responsabilité - Produits défectueux - Assimilation de l'importateur au producteur - Notion d'importateur - Incidence de l'intervention d'un intermédiaire entre le producteur et l'importateur. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/01/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Obligations du travailleur. - Concurrence. - Au cours de l'exécution du contrat ou après celle-ci. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 09/07/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Marchés publics - Exécution - Prestation de services - Déséquilibre du contrat (oui) - Obligation de renégociation (oui) - Cessation du contrat par l'adjudicataire - Indemnité (oui). -Observations : À propos du déséquilibre du contrat et de l'obligation de renégociation

DENIS PHILIPPE ; COUR D'APPEL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (22, 30/05/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. - Contrats - Exécution - Preuve - Matières civiles - Expertise - Opportunité. -II. - Contrats - Fin - Contrat à durée indéterminée - Résiliation unilatérale - Bonne foi. -

COUR D'APPEL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 04/04/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

CONTRAT. EXECUTION

Documents disponibles dans cette catégorie (60)

Rupture. - Démission en période de suspension de l'exécution du contrat. - Chômage temporaire pour causes économiques versus chômage temporaire pour force majeure. - Préavis.

Contrats - Exécution - Bonne foi - Abus de droit - Notion - Appréciation des intérêts en présence - Circonstances concrètes - Baux - Bail d'habitation - Résolution - Proportion entre le préjudice subi et l'avantage recherché ou obtenu.

Contrats - Exécution - Rédaction d'un plan financier - Paiement des honoraires - Prise en charge partielle des honoraires par une partie tierce - Relativité des conventions.

Preuve - Matières civiles - Aveu - Aveu extrajudiciaire - Aveu en action - Exécution du contrat - Déclarations lors d'une comparution personnelle - Aveu complexe et indivisible

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

Casus de droit social

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat (non) - Charge de la preuve - Déclaration de la victime confortée par des présomptions. -

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat - Travail à domicile - Charge de la preuve.

Arbitrage - Clause compromissoire - Extension à un tiers non-signataire - Implication dans l'exécution du contrat. -Observations : L'implication dans l'exécution du contrat comme indicateur du consentement tacite d'un non-signataire à être lié par une clause compromissoire

Contrats - Exécution - Modification des conditions générales - Enregistrement d'un nom de domaine - Frais de procédure. -

Obligations du travailleur. - Concurrence. - Au cours de l'exécution du contrat ou après celle-ci. -

I. - Contrats - Exécution - Preuve - Matières civiles - Expertise - Opportunité. -II. - Contrats - Fin - Contrat à durée indéterminée - Résiliation unilatérale - Bonne foi. -

Accueil

Se connecter

Adresse