Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'autorité de la chose jugée à l'égard des codébiteurs solidaires

ANDREA CATALDO, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (1, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale

BARNICH, LAURENT, Directeur de publication ; BARNICH, LAURENT, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB. | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Taxation ou non de la créance entre cohéritiers dans le cadre d'un pacte successoral : enfin le retour aux principes de base du droit civil ?

EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Article 780bis du Code judiciaire. - Amende civile. - Créance minime et clause pénale indue.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6819, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Crise du Covid-19 : propositions

ALAIN ZENNER |

Dans BULLETIN JURIDIQUE ET SOCIAL (N° ind, 28/05/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Résolution par voie de notification, enfin admise par la Cour de cassation

SOPHIE STIJNS ; PATRICK WERY |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/03/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouveau droit de la preuve : quand le huitième wagon devient locomotive !

FLORENCE GEORGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6792, 08/01/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales : premier commentaire et droit comparé dans les trois Régions

NATHALIE PIROTTE, Auteur ; THIERRY LAUWERS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

En matière de règlement collectif de dettes, la compensation conventionnelle peut-elle méconnaître la loi du concours au détriment des créances alimentaires ?

EMMANUEL DEPRET |

Dans BULLETIN JURIDIQUE ET SOCIAL (624, 05/07/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

En matière de règlement collectif de dettes, la compensation conventionnelle peut-elle méconnaître la loi du concoures au détriment des créances alimentaires ?

EMMANUEL DEPRET |

Dans BULLETIN JURIDIQUE ET SOCIAL (622, 25/03/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Séparation de biens avec créance de participation aux acquêts : schéma de liquidation

THOMAS VAN HALTEREN |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 13/03/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Cohabitation de fait

JEAN-FRANCOIS TAYMANS ; JEAN-EMMANUEL BEERNAERT ; DAVID BLONDEEL ; ANDRE CULOT ; ALEXANDRA DEMORTIER ; PATRICK GIELEN ; FREDERIC LALIERE ; VIVIANE LEBE-DESSARD | Bruxelles : Larcier | Répertoire notariale Tome I, Livre X. | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Couples non mariés

ALAIN DUELZ ; QUENTIN FISCHER | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | Répertoire Pratique du Droit Belge. | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Réforme des régimes matrimoniaux en pratique

MATTHIEU VAN MOLLE ; LAURENT BARNICH ; HELENE CASMAN ; JIM SAUVAGE ; PHILIPPE DE PAGE ; THOMAS VAN HALTEREN | Limal : Anthemis | Master en notariat de l'ULB. | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Régimes matrimoniaux : tome IX : vol. 1 : Théorie générale du contrat de mariage et régime légal

PHILIPPE DE PAGE ; ISABELLE DE STEFANI | Bruxelles : Bruylant | De Page traité de droit civil belge. | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible