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COPROPRIETE

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Article : Article de doctrine

La copropriété face à un nouveau défi lié à l'augmentation du coût des énergies

JEAN-PIERRE LANNOY, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (44, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit de la construction (2018-2021) – Partie II : jurisprudence commentée

BERNARD LOUVEAUX, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (13, 2022)

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Article : Article de doctrine

Quelle place pour la médiation en matière de copropriété ?

SIBYLLE TIMMERMANS, Auteur |
Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

La sortie d'indivision : réforme du droit des biens 6/12

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (43, 2022)

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Article : Jurisprudence

Copropriété. - Actes de disposition de biens immobiliers communs. - Article 577-7, § 1er, 2o, e), de l'ancien Code civil. - Non-violation de l'article 16 de la Constitution.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6884, 2022)

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Article : Jurisprudence

Union libre - Cohabitants de fait - Copropriété - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du ménage de fait

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

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Article : Jurisprudence

Servitudes - Passage - Prescription extinctive - Réduction aux limites dans lesquelles la servitude a été exercée - Appréciation souveraine du juge

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Article : Article de doctrine

Focus sur l'administrateur provisoire de copropriété institué par la loi du 18 juin 2018 : commentaires de premières décisions rendues

ROLAND TIMMERMANS, Auteur |
Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (1, 2021)

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Article : Article de doctrine

Coronavirus et copropriété : acte 2

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6843, 2021)

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Livre

Le droit des bien : au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

NICOLAS BERNARD, Auteur ; SOPHIE BOUFFLETTE, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ESTHER FRANSSENS, Auteur ; CORINNE MOSTIN, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Bruxelles : Larcier | Journal des tribunaux | 2021

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Non prêtable

Livre

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT HAVET, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; DESPRET, AMANDINE, Auteur ; OLIVIA JANSSENS, Auteur ; OLIVIER JAUNIAUX, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VAN GILS, JULIEN, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2021

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Non prêtable

Livre

La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat

PIERRE-YVES ERNEUX, Directeur de publication ; IRIS GERLO, Directeur de publication ; ELINE CLAEYS, Auteur ; OLIVIER EVRARD, Auteur ; ESTHER FRANSSENS, Auteur ; BARBARA KAMP, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; SEBASTIAN ROELAND, Auteur ; DORA VANDYCK, Auteur ; JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Préfacier, etc. ; KATRIN ROGGEMAN, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Quelle majorité requise au sein de l'assemblée générale de l'association des copropriétaires d'un immeuble à appartements en cas de décision de démolition ou de reconstruction totale de l'immeuble ?

ANAIS MASSIN, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (34, 2020)

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Article : Périodique

Article 577-7 du Code civil. - Copropriété. - Décision de démolition et de reconstruction totale de l'immeuble. - Majorité requise. - Discrimination. - Ingérence disproportionnée dans le droit de propriété. - Observations : "La Cour constitutionnelle au secours du copropriétaire minoritaire évincé"

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6819, 2020)

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Article : Article de doctrine

Coronavirus et copropriété

VINCENT DE FRAITEUR |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 04/06/2020)

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La copropriété face à un nouveau défi lié à l'augmentation du coût des énergies

Droit de la construction (2018-2021) – Partie II : jurisprudence commentée

Quelle place pour la médiation en matière de copropriété ?

La sortie d'indivision : réforme du droit des biens 6/12

Copropriété. - Actes de disposition de biens immobiliers communs. - Article 577-7, § 1er, 2o, e), de l'ancien Code civil. - Non-violation de l'article 16 de la Constitution.

Union libre - Cohabitants de fait - Copropriété - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du ménage de fait

Servitudes - Passage - Prescription extinctive - Réduction aux limites dans lesquelles la servitude a été exercée - Appréciation souveraine du juge

Focus sur l'administrateur provisoire de copropriété institué par la loi du 18 juin 2018 : commentaires de premières décisions rendues

Coronavirus et copropriété : acte 2

Le droit des bien : au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

La réforme du droit des biens : à l'attention du notariat

Quelle majorité requise au sein de l'assemblée générale de l'association des copropriétaires d'un immeuble à appartements en cas de décision de démolition ou de reconstruction totale de l'immeuble ?

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