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CHOMAGE

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Article : Jurisprudence

Chômage - Révision de la catégorie familiale sans implication sur le montant des allocations - Annulation de la sanction à défaut d'indu

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (28, 2023)

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Article : Article de doctrine

Disponibilité des demandeurs d'emploi : six années de contrôle par le institutions bruxelloises

WESPES, ALEXANDRE, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (6, 2023)

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Article : Jurisprudence

Sécurité sociale - Chômage - Appel - Généralités - Requête - Identification des parties - Rôle de l'auditorat - Contrôle du tribunal du travail

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2023)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Responsabilité - Réparation du dommage - Valeur de remplacement d'un véhicule - Abus de droit - Chômages d'attente et de mutation - Libre disposition de l'indemnité - Convention R.D.R. - Frais d'entreposage durant la contre-expertise

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2023)

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Livre

L'expertise en droit social

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2023

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Non prêtable

Livre

Fragments de sécurité sociale : actes du colloque du 25 mai 2023

CHRISTOPHE BEDORET, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; DELPHINE CASTEL, Auteur ; OLIVIER COENEGRACHTS, Auteur ; LEÏLA DUFRANNE, Auteur | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2023

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Chômage. - Disponibilité pour le marché du travail. - Demande de dispense. - Formation ou études non visées aux articles 90 à 93. - Décision du directeur. - Nature.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1434, 2022)

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Article : Jurisprudence

Chômage. - Disponibilité pour le marché du travail. - Demande de dispense. - Formation ou études non visées aux articles 90 à 93 de l'arrêté Chômage. - Décision du directeur. - Nature

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1433, 2022)

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Article : Jurisprudence

Chômage - Récupération non intégrale de l'indu - Système dérogatoire - Stricte interprétation - Charge de la preuve

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2022)

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Article : Article de doctrine

COVID-19 : prolongation des mesures de soutien sociales jusqu'au 31 mars 2022

BILAN, Auteur |
Dans BILAN (864, 2022)

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Article : Article de doctrine

Maladie et chômage temporaire : qui paie quoi en cas de concours ?

CLAUDIO VANDERSNICKT, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (12, 2021)

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Article : Article de doctrine

Vaccinations contre la COVID-19 : impact au travail

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur ; DE BURCHGRAEVE, THOMAS, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2021)

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Article : Article de doctrine

Compensation pour l'employeur suite à l'assimilation du chômage temporaire Corona pour les vacances annuelles

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur ; DE BURCHGRAEVE, THOMAS, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2021)

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Article : Jurisprudence

Chômage. - Récupération. - Notification du montant. - Compétence. - Pas d'indication du montant total de l'indu. - Conséquence.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1388, 2021)

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Livre

Chômage

MATTHIEU SIMON, Directeur de publication ; GUILLAUME GAILLIET, Auteur ; FREDERIQUE LAMBRECHT, Auteur ; AURELIE MORTIER, Auteur ; MATTHIEU SIMON, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

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Chômage - Révision de la catégorie familiale sans implication sur le montant des allocations - Annulation de la sanction à défaut d'indu

Disponibilité des demandeurs d'emploi : six années de contrôle par le institutions bruxelloises

Sécurité sociale - Chômage - Appel - Généralités - Requête - Identification des parties - Rôle de l'auditorat - Contrôle du tribunal du travail

Roulage - Responsabilité - Réparation du dommage - Valeur de remplacement d'un véhicule - Abus de droit - Chômages d'attente et de mutation - Libre disposition de l'indemnité - Convention R.D.R. - Frais d'entreposage durant la contre-expertise

L'expertise en droit social

Fragments de sécurité sociale : actes du colloque du 25 mai 2023

Chômage. - Disponibilité pour le marché du travail. - Demande de dispense. - Formation ou études non visées aux articles 90 à 93. - Décision du directeur. - Nature.

Chômage. - Disponibilité pour le marché du travail. - Demande de dispense. - Formation ou études non visées aux articles 90 à 93 de l'arrêté Chômage. - Décision du directeur. - Nature

Chômage - Récupération non intégrale de l'indu - Système dérogatoire - Stricte interprétation - Charge de la preuve

COVID-19 : prolongation des mesures de soutien sociales jusqu'au 31 mars 2022

Maladie et chômage temporaire : qui paie quoi en cas de concours ?

Vaccinations contre la COVID-19 : impact au travail

Compensation pour l'employeur suite à l'assimilation du chômage temporaire Corona pour les vacances annuelles

Chômage. - Récupération. - Notification du montant. - Compétence. - Pas d'indication du montant total de l'indu. - Conséquence.

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