Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le régime de l'assurance des dommages causés par des catastrophes naturelles à l'épreuve d'un événement majeur

CATHERINE PARIS, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (230, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Evaluation de l'exposition au risque de maladie professionnelle

BRUX, PHILIPPE, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les maladies professionnelles indemnisables : approches conceptuelle, théorique et pratique

SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les maladies professionnelles

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Du partenariat entre les assureurs privés et les Régions en ce qui concerne les dégâts provoqués par des catastrophes naturelles aux risques simples assurés : le cas des inondations des 14 au 16 juillet 2021

JEAN-FRANCOIS WALHIN, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (417, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Responsabilité, risques et progrès : quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages

CATHERINE DELFORGE, Directeur de publication ; FRANCOIS CUVELIER, Auteur ; MARIE-HELENE DE CALLATAY, Auteur ; CATHERINE DELFORGE, Auteur ; NICOLAS DE SADELEER, Auteur ; GAELLE FRUY, Auteur ; ISABELLE LUTTE, Auteur ; HUGO NIEUWENHUYSE, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Aggravation du risque en cours d'exécution du contrat - Remboursement de la totalité des primes payées - Étendue - Primes payées depuis la survenance des circonstances qui ont entraîné l'aggravation . - Observations : Remboursement des primes en cas de manquement à l'obligation de déclarer une aggravation de risque

BERNARD DUBUISSON, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Omission ou inexactitude intentionnelles à la conclusion du contrat - Polices combinées - Appréciation du risque - Nullité partielle . - Observations : [Assurances] Retour sur la sanction de nullité au sein des polices combinées

ELISE DE SAINT MOULIN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Maladies professionnelles - Exposition au risque - Maladies hors liste - Lien causal. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/03/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit pénal. - Violences intrafamiliales (conjugales). - Réaction des autorités de poursuite. - Traitement judiciaire spécifique. -1. Célérité du traitement des plaintes. -2. Évaluation du risque pour la victime. -3. Mesures urgentes. -Observations : L'arrêt Talpis c. Italie : de nouvelles obligations pour les autorités judiciaires en matière de violences intrafamiliales

ALEXANDRE FRANCOIS ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/03/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Assurances en cas de décès - Déclaration du risque à la conclusion du contrat - Questionnaire médical - Omission intentionnelle - Objet de la preuve à rapporter par l'assureur - Omission non intentionnelle - Incontestabilité. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 20/12/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Risque d'atteinte significative à une espèce protégée ou à un site Natura 2000 est constitutif d'un risque d'incidence notable sur l'environnement : conséquences et perspectives : réflexions à partir de l'arrêt Poli et d'autres arrêts récents du Conseil d'État

CHARLES-HUBERT BORN |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (1, 06/04/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Accidents du travail : adaptation des critères du risque aggravé

MYRIAM DAUPHIN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (2, 03/02/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Risques psychosociaux, harcèlement et violence au travail : droits belge, français et luxembourgeois

ALEXIS ZORBAS ; GERASSIMOS ZORBAS ; PHILIPPE GOSSERIES | Bruxelles : Larcier | Droit social | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Solvency II : analyse (critique) des nouvelles dispositions légales = Solvency II : (Kritische) analyse en de nieuwe wettelijke bepalingen

CHARLES-ALBERT VAN OLDENEEL | Waterloo : Hans Suijkerbuik | Bulletin des assurances. | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible