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STUPEFIANTS

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$I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).$

Article : Jurisprudence

I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2023)

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$I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Préparation de l'infraction (oui) - Participation à l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Types d'actes préparatoires - Participation à l'infraction (non).$

Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Préparation de l'infraction (oui) - Participation à l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Types d'actes préparatoires - Participation à l'infraction (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2023)

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$Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité$

Article : Jurisprudence

Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2023)

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Livre

Stupéfiants

CHRISTINE GUILLAIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Article : Article de doctrine

Chronique de législation pénale 2022/1

CLAIRE DEVEUX, Auteur ; DE BROUWER, AGATHE, Auteur ; CHRISTINE GUILLAIN, Auteur ; DAVID RIBANT, Auteur ; DILETTA TATTI, Auteur ; FANNY VANSILIETTE, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (9-10, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Acte en soi légal - Commission dans le cadre d'une organisation criminelle. II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Tentative - Dérogation (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit pénal. - Imputabilité. - Prévenu atteint d'un trouble mental ayant aboli son discernement. - Bouffée délirante d'origine exotoxique. - Irresponsabilité pénale.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6873, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'irresponsabilité pénale lorsque l'annihilation du discernement ou du libre arbitre trouve son origine dans la consommation de stupéfiants

FRANKLIN KUTY, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6873, 2021)

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Article : Article de doctrine

Vente légale de produits dérivés du cannabis : quelles réactions pour les autorités communales ?

FRANCOIS VISEUR ; EDERN THEBAUD ; LOUISE LAPERCHE |
Dans REVUE DE DROIT COMMUNAL (4, 08/01/2020)

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Article : Article de doctrine

Et si on légalisait le cannabis ? : Qu'en disent les jeunes ? : jeunes à droits

FLORENCE BOURTON, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (384, 2019)

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Livre

Actualités en droit pénal 2019

CHRISTIAN DE VALKENEER, Directeur de publication ; HENRI D. BOSLY, Directeur de publication ; JEAN-BAPTISTE ANDRIES, Auteur ; MARIA LUISA CESONI, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; ELISE DELHAISE, Auteur ; ERIC DE FORMANOIR, Auteur ; CHRISTINE GUILLAIN, Auteur ; CHRISTIAN DE VALKENEER, Auteur ; VERONIQUE TRUILLET, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2019

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Livre

Science pénale dans tous ses états : liber amicorum Patrick Mandaoux et Marc Preumont

FRANKLIN KUTY ; ANNE WEYEMBERGH | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | Liber amicorum. | 2019

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Article : Article de doctrine

L'Approche pénale de la détention de cannabis à usage personnel

MARIE OLIVIER ; NOEMIE BLAISE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6743, 06/10/2018)

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Article : Jurisprudence

I. Stupéfiants - Prisons - Institution de soins médicaux - Approche médico- sociale combinée.II. Sursis et suspension de la condamnation - Toxicomanie - Probation - Centre de désintoxication résidentiel. -Observations : Le parcours judiciaire de l'usager de drogues : un chemin semé d'embûches

CHRISTINE GUILLAIN ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/05/2018)

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Article : Article de doctrine

Ados drogués : quand les jeunes brisent le silence : jeunes à droits

PAULINE MARTIAL, Auteur ; DOMITILLE MASSE, Auteur ; MELODIE VOUE, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (375, 2018)

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Documents disponibles dans cette catégorie (101)

I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).

Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité

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Chronique de législation pénale 2022/1

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Acte en soi légal - Commission dans le cadre d'une organisation criminelle. II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Tentative - Dérogation (non).

Droit pénal. - Imputabilité. - Prévenu atteint d'un trouble mental ayant aboli son discernement. - Bouffée délirante d'origine exotoxique. - Irresponsabilité pénale.

L'irresponsabilité pénale lorsque l'annihilation du discernement ou du libre arbitre trouve son origine dans la consommation de stupéfiants

Vente légale de produits dérivés du cannabis : quelles réactions pour les autorités communales ?

Et si on légalisait le cannabis ? : Qu'en disent les jeunes ? : jeunes à droits

Actualités en droit pénal 2019

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Ados drogués : quand les jeunes brisent le silence : jeunes à droits

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