Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Droit pénal. - Menaces. - Diffusion de substances susceptibles d'inspirer de vives craintes d'attentat contre les personnes (art. 328bis C. pén.). - Crachat en direction de policiers. - Crainte d'infection par le coronavirus.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6820, 2020)

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Article : Jurisprudence

Hôpitaux - Facturation - Honoraires - Suppléments - Chambre individuelle - État de santé du patient - Preuve - Matières civiles

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2020)

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Article : Jurisprudence

I.Hôpitaux - Responsabilité professionnelle - Infections nosocomiales exogènes - Obligation de moyens - Appréciation souveraine. II.Responsabilité - Réparation du dommage - Perte d'une chance - Notion - Détermination de l'objet de la demande - Obligation de requalification. - Observations : Infections nosocomiales : une première approche stricte de la Cour de cassation

GILLES GENICOT, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2020)

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Article : Article de doctrine

Le droit de retrait face à un danger grave et immédiat pour la santé : esquisse d'un régime juridique

ELISE DERMINE, Auteur ; SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur ; LAURENT VOGEL, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1365, 2020)

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Article : Article de doctrine

Séquelles post-traumatique maxillo-faciales : évaluations de l'incapacité personnelle permanente et des réserves éventuelles

PIERRE DEBRAS, Auteur ; VINCENT DARCHE, Auteur ; ROLAND GILLES, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2020)

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Article : Article de doctrine

Le syndrome de la douleur myofasciale

JEAN-MICHEL GUERIT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2020)

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Article : Article de doctrine

Usage des benzodiazépines dans le traitement des états de stress post-traumatique (PTSD)

JEAN-LUC EVRARD, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2014)

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Article : Article de doctrine

Lombostat au long cours versus école du dos périodique

MARCO TOMASELLA, Auteur ; CHRISTOPHE DEMOULIN, Auteur ; MARC VANDERTHOMMEN, Auteur ; JEAN-MICHEL CRIELAARD, Auteur ; STEPHANIE GROSDENT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (1, 2014)

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Article : Article de doctrine

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SURVEILLANCE DE SANTE POUR LES STAGIAIRES

TOM DIRIX |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2010)

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Article : Article de doctrine

DROIT A LA SANTE EN PRISON LES DEVELOPPEMENTS DE L'ARTICLE 3 DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME

FRANCOISE TULKENS, Auteur ; PANAYOTIS VOYATZIS, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2009)

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Article : Article de doctrine

ASSURANCE INDEMNITES REGULATEUR ENTRE LE TRAVAIL ET LA SANTE

LUC MAROY |

Dans BULLETIN DE l'INAMI (N° ind, 01/01/1997)

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Article : Article de doctrine

SECURITE SANTE : PRIORITE A LA PREVENTION

HUMBLET P., IMBRECHTS W., PONNET G., |

Dans R.D.T. (N° ind, 01/01/1994)

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