Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Projet de la réforme fiscale : ranimer les plans d'actions ?

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Réforme de la procédure et délais d'imposition allongés : c'est parti !

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1770, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Faillite. - Effacement. - Exécution provisoire. - Réformation du jugement.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6916, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Requérir, prendre et rabattre le défaut

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; ANTOINE GILLET, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6916, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le deal pour l'emploi : trop de compromis ?

TOON GABRIELS, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (14, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La nécessaire réforme du cadre normatif de la Défense

NICOLAS BERNARD, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6900, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les troubles de voisinage "dans le texte"

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (44, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Nouveau Code civil : la réforme du droit des obligations adoptée

Dans BILAN (869, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Réforme du statut fiscal et du statut social des sportifs rémunérés

CHARLOTTE PRIEM, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La naissance des servitudes

VIRGINIE DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (42, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le droit pénal et la procédure pénale en constante évolution

VANESSA FRANSSEN, Directeur de publication ; ADRIEN MASSET, Directeur de publication ; BAPTISTE FLUMIAN, Auteur ; MONA GIACOMETTI, Auteur ; JOHAN HEYMANS, Auteur ; STIJN LAMBERIGTS, Auteur ; LAMBOTTE, PATRICK, Auteur ; SAMUEL LEVATINO, Auteur ; MACQ, CHRISTELLE, Auteur ; OLIVIER MICHIELS, Auteur ; PIERRE MONVILLE, Auteur ; MAXIM TÖLLER, Auteur ; YVES VAN DEN BERGE, Auteur ; JENNIFER VANDERPUTTEN, Auteur ; PASCALE VANDEWEYER, Auteur ; ANNE WERDING, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La réforme en matière de troubles de voisinage

ESTELLE BIJNENS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (1, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'emphytéose nouvelle version

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (40, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une réforme indispensable de la dictée lors de la réception d'un testament authentique

PIERRE VAN DEN EYNDE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (5, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Réforme du droit de l'insolvabilité : innovations majeures et conseils pratiques

ALAIN ZENNER |

Dans BULLETIN SOCIAL ET JURIDIQUE (N° ind, 28/05/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.