Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Taxation d'un avantage anormal : le consentement à l'opération suffit-il ?

Dans FISCOLOGUE (1799, 2023)

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Article : Article de doctrine

Projet de la réforme fiscale : ranimer les plans d'actions ?

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

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Article : Article de doctrine

Rulings refusés : taxation étalée des plus-values, droits d'auteur et autres

Dans FISCOLOGUE (1778, 2023)

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Livre

Le droit des artistes : aspects sociaux et salariaux des professions artistiques

CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; STEVE GILSON, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2023

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Livre

La société patrimoniale

LUC HERVE, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Tax Institute de l'ULiège | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La fiscalité au service de la transition écologique de l'UE : le cas de la révision de la directive sur la taxation de l'énergie : volet européen

MARINA BISOGNO, Auteur ; ELENA MASSEGLIA, Auteur |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Taxation des loyers et des plus-values sur immeuble : vers la fin de la clémence ?

ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (46, 2022)

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Article : Article de doctrine

La taxation des prestations des pensions complémentaires du deuxième pilier : pas si simple

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (694, 2022)

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Article : Article de doctrine

Comment le propriétaire d'une résidence-services est-il taxé sur les loyers ?

Dans FISCOLOGUE (1747, 2022)

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Article : Article de doctrine

Cassation : pas de perte professionnelle possible en cas de taxation forfaitaire

Dans FISCOLOGUE (1741, 2022)

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Livre

Le règlement collectif de dettes

MESTDAGH, ISABELLE, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2022

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime de taxation des immeubles détenus à l'étranger par des personnes physiques résidentes belges

MATTHIEU POSSOZ, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6854, 2021)

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Livre

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins : Implications du nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins

SEBASTIEN WATELET, Auteur ; DAPHNE DE LAVELEYE, Auteur ; HUBERT, LUDOVIC, Auteur | 2021

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Disponible

Article : Article de doctrine

Taxation ou non de la créance entre cohéritiers dans le cadre d'un pacte successoral : enfin le retour aux principes de base du droit civil ?

EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 2020)

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Article : Article de doctrine

Les effets cachés de deux arrêts de la CJUE condamnant la façon dont la Belgique taxe les revenus d'origine étrangère

GUY KLEYNEN, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (7, 2019)

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