Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

A quel moment des subsides en capital sont-ils fiscalement alloués ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1849, 2024)

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Article : Article de doctrine

Plus-value lors d'une réduction de capital en nature : taxation étalée

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1840, 2024)

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Article : Article de doctrine

L'enregistrement du bail d'un logement privé exclut la taxation sur le loyer net

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1835, 2024)

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Article : Jurisprudence

Taxation des déchets. - Principe du pollueur-payeur. - Directive 1999/31/CE du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge de déchets (art. 10). - Décret wallon du 25 juillet 1991 relatif à la taxation des déchets en région wallonne (art. 13). - Code des impôts sur les revenus 1992 (art. 198, § 1er, 5o). IIImpôts sur les revenus. - Bénéfices. - Surestimation du passif. - Code des impôts sur les revenus 1992 (art. 361).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6975, 2024)

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Article : Article de doctrine

Délai de remploi allongé : qu'est-ce qu'un immeuble "bâti" ?

LUC MAES, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1827, 2024)

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Article : Article de doctrine

Taxation d'un avantage anormal : le consentement à l'opération suffit-il ?

Dans FISCOLOGUE (1799, 2023)

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Article : Article de doctrine

Projet de la réforme fiscale : ranimer les plans d'actions ?

PATRICK SMET, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

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Article : Article de doctrine

Rulings refusés : taxation étalée des plus-values, droits d'auteur et autres

Dans FISCOLOGUE (1778, 2023)

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Livre

Le droit des artistes : aspects sociaux et salariaux des professions artistiques

CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; STEVE GILSON, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2023

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Non prêtable

Livre

La société patrimoniale

LUC HERVE, Auteur ; PHILIPPE DE PAGE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Tax Institute de l'ULiège | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La fiscalité au service de la transition écologique de l'UE : le cas de la révision de la directive sur la taxation de l'énergie : volet européen

MARINA BISOGNO, Auteur ; ELENA MASSEGLIA, Auteur |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Taxation des loyers et des plus-values sur immeuble : vers la fin de la clémence ?

ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (46, 2022)

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Article : Article de doctrine

La taxation des prestations des pensions complémentaires du deuxième pilier : pas si simple

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (694, 2022)

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Article : Article de doctrine

Comment le propriétaire d'une résidence-services est-il taxé sur les loyers ?

Dans FISCOLOGUE (1747, 2022)

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Article : Article de doctrine

Cassation : pas de perte professionnelle possible en cas de taxation forfaitaire

Dans FISCOLOGUE (1741, 2022)

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